Codes de loi français

Article ANNEXE 15

Le périmètre longe la Grande Rivière Saint-Jean vers le sud jusqu'à la parcelle BL 001 à la confluence de la ravine Sèche.

Article Annexe (suite)

Impuretés : - 1,2-dichloroéthane : max. 0,1 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat) ; - chloroéthène (chlorure de vinyle) : max. 0,000 5 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat). 2.2.

Article Annexe 1

Paramètres supplémentaires à l'entrée et à la sortie - concentration de l'oxygène dissous dans le bioréacteur ; - teneur en matière sèche dans le bioréacteur ; - température dans le bioréacteur ; - température ambiante. 1.3.3

Article Annexe

Les relevés de statistiques nous indiquent que les tonnages de figues sèches sont très minoritaires, de l'ordre de 45 tonnes produites dans le canton. Cependant, la culture de la figue n'est pas à cette époque la culture dominante.

LEGIARTI000022779630

Pour le bien-être des animaux, les haies et / ou murets de pierres sèches de l'exploitation doivent être entretenus et représenter un minimum de cent mètres linéaires par hectare de surface toujours en herbe (STH).

Article Annexe I

début d'incendie * Remise en configuration initiale des éléments concourant à la sécurité Principaux outils techniques et moyens à mettre en œuvre * Application des consignes/ évacuation * Désenfumage * SSI * Colonnes humides-colonnes sèches

Article Annexe A

Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ; Recilia mica (cicadelle responsable du ¸ blast ¹ des palmiers) ; Rhadinaphelenchus cocophilus (nématode) ; Sogatella furcifera (homoptère) ; Sogatella kolophon et S. cubana (homoptères responsables de la pourriture sèche

Article Annexe V

G220 Cas de la non-récupération des levures de bières Tonne de levure non récupérée à 12,5 % de matière sèche. 112,5 225 125 10 2 A calculer par mois.

Article FRA. APPENDICE 6

.– Lorsque le code relatif à l’état de surface est 6 pour chaque tiers de piste, l’expression piste sèche peut aussi être utilisée.

Article B (2)

Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.

Article Annexe

MS Matière sèche. OC Organisme certificateur. OPA Organisme professionnel agricole. OQ Organisme de qualification. OSE Organisme de suivi des élevages. PAD Prêt à la découpe.

Article Annexe IV

les risques professionnels C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons, coquillages, crustacés et mollusques C2.4 Mettre en œuvre des techniques et préparations culinaires : sauter, pocher, griller, cuire au four (chaleur sèche

Article Annexe B

cocophilus (nématode) ; Roxia pornia (diptère) ; Scutellonema bradys (nématode) ; Sogatella furcifera (cicadelle du riz et autres graminées, vectrice du Stunt disease) ; Sogatella kolophon et S. cubana (Homopterus delphacides responsables de la pourriture sèche

LEGIARTI000024423112

D 658 ex-N 158 FALAISE N 158 Limite de département LA HOGUETTE CHARENTE D 951 CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE N 141 Limite de département BRILLAC CHARENTE-MARITIME D 137 ex-N 137 AYTRE N 137 A 837 VERGEROUX CHARENTE-MARITIME D 137 ex-N 137 SAINTE-SOULLE

Article Liste I

préparations gynécologiques 3,50 2 Pommades urétrales 3 0,10 Papavérine et ses sels Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,05 0,50 Comprimés et dragées 0,04 1,20 Autres formes 1 0,04 0,80 Pavot (capsules sèches

Article Annexe I

Lorsqu'un élevage de volailles dispose d'un procédé de séchage permettant d'obtenir de façon fiable et régulière des fientes comportant plus de 65 % de matière sèche, le stockage de ces fientes, couvertes par une bâche imperméable à l'eau mais perméable

LEGIARTI000030541821

Bessan, Cabrerolles, Carlencas-et-Levas, Corneilhan, Coulobres, Espondeilhan, Fouzilhon, Gabian, Joncels, Magalas, Margon, Mérifons, Montesquieu, Octon, Pailhès, Palavas-les-Flots, Roqueredonde, Roquessels, Saint-Etienne-de-Gourgas, Servian, Siran, Soulié

Article Annexe I

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; - pH ; - azote global ; - azote ammoniacal (en NH4) ; - rapport C/N ; - phosphore total (en P2O5

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

A défaut d'une telle mention, l'entrepreneur de transport est responsable du dépassement des tolérances suivantes : 2,5 % pour les marchandises ayant un taux d'humidité supérieur à 10 % ; 1 % pour les marchandises sèches sujettes à freinte de route.