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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
616359e31416be03751aa568
18 janvier 2011
18 janvier 2011
AVIVA VIE anciennement dénommée ABEILLE VIE pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoué Assisté de Me Bernard
Source officielle1re chambre civile
6358cd8cc40aa805a7864b86
25 octobre 2022
25 octobre 2022
46 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e50042150aadff23dc60
19 octobre 2022
19 octobre 2022
DEPELLEY, Conseillère Madame Camille LIGNIERES, Conseillère, Madame Catherine CHAZE, Conseillère qui en ont délibéré qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par [D] [Y] dans
Source officielleCH1 Contentieux Général
677dad2db032d83cfd3ee60d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
N° RG 23/02092 N° Portalis DBXS-W-B7H-HZYB N° minute : 25/00006 Copie exécutoire délivrée le à : - Me Sophie TURPAIN - Me Jean-Renaud EUDES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8db00
4 avril 2011
4 avril 2011
G : 10/ 04967 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 20 mai 2010 RG : 2010/ 01074 ch no 2- Cab. 7 X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e547
12 janvier 2011
12 janvier 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE JANVIER DEUX MILLE ONZE Ch. civile A ARRET No du 12 JANVIER 2011 R.
Source officielleJUGE CX PROTECTION (JCP)
68ff2f427e08341cb497a002
3 octobre 2025
3 octobre 2025
5AH Minute N° N° RG 24/00275 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GK6M TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS JUGEMENT RENDU AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS EN DATE DU 03 OCTOBRE 2025 PRESIDENT Madame DURBECQ Sophie
Source officielleChambre civile TGI
6450a8e8902eadd0f86b8ded
28 avril 2023
28 avril 2023
HIROU ES QUALITE DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA S ARL CASE EN PAILLE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline CHANE MENG HIME de la SELARL AVOCATS ET CONSEILS REUNION, avocat au barreau
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c97ecacdc6046d476f5791
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des débats et du délibéré du 6 novembre 2025, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Madame Marie CHATEAU, Juge, et de Monsieur Jean DELORME, Juge, Assistés aux débats de Madame Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6032ca29f2d8fe3fae115f6f
23 novembre 2017
23 novembre 2017
société IMPRIMERIE DIDIER MARY [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Marion PIPARD, avocat au barreau de MEAUX, substitué par Me Mylène BERNARDON, avocat au barreau de MEAUX Me GUILLOUËT Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61625c8bd64a6b1f51487671
17 juin 2014
17 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000029311327
30 juillet 2014
30 juillet 2014
Considérant qu'aux termes de l'article R. 427-6 du code de l'environnement : " Le ministre chargé de la chasse fixe par arrêté, après avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage, les listes
Source officielleChambre Sociale
6364bc0ce405357f749eac9d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En effet, dans la famille des matériaux de construction prêts à l'emploi, les chapes fluides constituent une des dernières avancées de ces derniers années.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100963
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Bruno Z..., Mme Sophie Z..., épouse A..., Mme Marie-Anne Z..., épouse B..., Mme Valérie Z..., épouse C..., et M. Georges D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9305e
16 mars 2016
16 mars 2016
Ch. civile A ARRET No du 16 MARS 2016 R.
Source officielle2ème chambre sociale
6780bc827876e75543d1c67e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SAS [11], [Adresse 9] Représentée par Me Robert APÉRY, substitué par Me François OLLIVIER, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Monsieur [L] [R] [Adresse 10] Représenté par Me Anne-Sophie
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2400516_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Article 3 : L'expertise aura lieu en présence de de la commune de Soppe-le-Bas, de M.
Source officielleQuatrième Chambre
661980be1b7735881a7c59b4
12 avril 2024
12 avril 2024
social est sis [Adresse 19] [Localité 16], prise en la personne de ses représentant légaux domiciliés audit siège en cette qualité, demeurant [Adresse 3] - [Localité 25] IRLANDE représenté par Maître Sophie
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f3
22 avril 2024
22 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54G Ch civ. 1-4 construction ARRET N° PAR DEFAUT DU 22 AVRIL 2024 N° RG 23/00072 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VTLN AFFAIRE : S.A.S.
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
69e26564cdc6046d47971bda
13 avril 2026
13 avril 2026
barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur [B] [X] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Xavier BELLIARD de l’AARPI BELLIARD-RATRIMOARIVONY-CHHANN
Source officiellePage 13 sur 37