soins d'hygiène, de repas, et de la messe pour certains, de l'absence de stimulation affective, relationnelle ou sensorielle par des professionnels (lettre de Mme A..., p. 5), de l'angoisse et de la souffrance

concurrence de la part d'indemnité mise à la charge du tiers qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime à l'exclusion de la part d'indemnité, de caractère personnel, correspondant aux souffrances

subir une mise en détention de 8 mois pour des faits dénoncés à tort, devait aussi répondre aux conclusions de celui-ci réclamant l'indemnisation cumulative de la privation de liberté subie et des souffrances

l'enfant dans l'escalier pouvait être à l'origine de l'hématome sous-dural constaté lors de l'autopsie ; de même, elle insistait sur la chute de l'enfant de son lit en novembre 1991, ayant amené ses souffrances

sécurité sociale, dans la limite de la part d'indemnité qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime, à l'exclusion de la part d'indemnité, de caractère personnel, correspondant aux souffrances

cause réelle et sérieuse en déclarant qu'il avait commis une double faute en s'abstenant de déposer le sac de la recette dans le coffre, comme il s'était engagé à le faire à la place d'une caissière souffrante

analysé le certificat médical du 5 décembre 2014 du docteur [N] qui ayant régulièrement examiné la salariée depuis 2013, faisait état de l'importante dégradation de son état de santé avec d'intenses souffrances

liés à la perte de la qualité de la vie, aux douleurs permanentes et aux troubles ressentis par la victime dans ses conditions d'existence personnelles, familiales et sociales, à l'exclusion des souffrances

[P] à la peine de huit mois d'emprisonnement, l'a condamné à payer à Mme [J] la somme de 500 euros en réparation des souffrances endurées et à [1] la somme de 500 euros en réparation du préjudice moral

Y... dont l'expertise psychologique a démontré une réelle souffrance psychique, la cour d'appel ne pouvait pas condamner Joël Le X... au motif que ce dernier ne pouvait expliquer pourquoi Z...

que le salarié ne rapporte pas la preuve d'un manquement de l'employeur à l'obligation de sécurité, sans répondre au moyen qui faisait valoir que l'employeur, ayant connaissance de la situation de souffrance

experts B... et C... qui ont constaté l'existence d'un hymen intact, l'expert s'étant au demeurant abstenu de formuler des conclusions en ce sens ; que l'enfant, au demeurant, ne verbalisait aucune souffrance

Y..., assuré auprès de la société AGF La Lilloise, qui transportait ses deux enfants mineurs Sofiane et Iliès ; que M. Y... et Iliès ont été blessés ; que Sofiane est décédé ; que M.

    Sur la situation actuelle au Soudan 25.

    Quant aux faits survenus au Soudan 6.

s'apprécient au regard de la situation après la séparation des époux, et non pas seulement à la date du prononcé définitif du divorce ; qu'en se plaçant uniquement à cette date pour estimer que la souffrance

politique managériale et déplorant de manière imprécise des arrêts maladie et une situation de stress ainsi que sur un autre courrier du CHSCT du CHRU de Toulouse 30 novembre 2017 mentionnant une « souffrance

condamner in solidum avec la troisième à payer à celui-ci les sommes de 700 euros et 1 067,50 euros en réparation du préjudice résultant du déficit fonctionnel temporaire, 9 000 euros au titre des souffrances

X... de son propre chef ; alors qu'il résulte des termes claires et précis de l'article III du contrat de travail, ne souffrant aucune interprétation, sous la rubrique rémunération, que M.