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406 résultats pour « Stéphane BONNET Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

64ae4aeea1775905dba3bb8a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] - FRANCE représentés par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et Me Stéphane

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2100873_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

enregistrés les 19 avril 2021, 8 février et 5 septembre 2022, la société Lefevre, désignée représentant unique, la société AFCO, la SARL d'Aigremont, la société Amiot espaces verts, la société Bonnemains Stéphane

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1db01eea4cf01a2d0d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Y], [Z] [Y], Société GROUPAMA - MISSO INTER VOLONT Fédération NATIONALE DES SYNDICATS DE FORESTIERS PRIVES, Syndicat DES SYLVICULTEURS DU SUD-OUEST Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Mathieu BONNET-LAMBERT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6037233ecddd0bbd3ee746df

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

-CE (VENANT AUX DROITS DE GCE TECHNOLOGIES) [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Nicolas CALLIES, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Florence BONNET avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SCI DES SOURCES SARL LE TAFFYc/SA BANQUE CIC SUD OUEST

61e27155e8b9fd051df0836f

Appel

13 janvier 2022

13 janvier 2022

légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] SARL LE TAFFY agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100345

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[D] [Z], 2°/ Mme [C] [M], épouse [Z], tous deux domiciliés [Adresse 1] (États-Unis), 3°/ M.

Source officielle
CA

13e chambre

6011d58a1ca254903fe63d71

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Janvier 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2019L02928 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26/01/2021 à : Me Stéphanie

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f4140c4e0040aa3735c477

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

FAMILLE [T] [V] ET CHATEAUX Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Mathieu BONNET-LAMBERT la SELARL CAPLAW la SELARL RAMURE AVOCATS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le PREMIER AVRIL DEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92923

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Représenté par Me Sonja HERRMANN, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 126). INTIMÉE SAS SGDM (STE GUADELOUPEENE DE DISTRIBUTION MODERNE) Central Park, Rue F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941e0

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

Représenté par Maître Stéphane X..., avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Rémy Y... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa89

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

APPELANTE Madame ALICE X... ... 97115 SAINTE ROSE Représentéepar Maître Patrick ADELAIDE (Toque 1), avocat au barreau de la Guadeloupe.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68ef2fb6e09691ce5f2b6ade

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Chambre 2-4 N° RG 19/11252 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BES3F Ordonnance n° 2025/M207 Monsieur [R] [D] [Y] représenté par Me Claude RAMOGNINO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Stéphanie

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

. : - Eric S..., alias Eric T... ou encore Stéphane U..., - Isabel V... et Dario XW... agissant principalement auprès de Tristan J... ; que le lien initial entre tous ces partenaires tenait à la rencontre

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CA

6ème Chambre

65b3631c1d7564000872df38

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

: 1075 INTIMEES : LA SOCIETE ECO ENVIRONNEMENT [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Nicolas BONNET, avocat au barreau de LYON, toque : 106 assisté de Me Paul ZEITOUN, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a73d1bc2605de4b499a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Localité 8] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Isabelle SEGUIER-BONNET

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62760c39593736057d78a8e6

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

19/00066 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDSA4 [L] [D] C/ SARL CREM 13 Copie exécutoire délivrée le : 06 mai 2022 à : Me Sonia OUSSMOU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

686df87bbdbdd86396f38fe7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le 22 Mai 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2023F00188 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Stephane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b28

Appel

3 avril 2017

3 avril 2017

Chez Mme Stéphanie Y... ... 67000 STRASBOURG Représenté par Maître Ioana ANDRE (Toque 57) substituée par Maître GONCALVES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉS Maître Marie-Agnès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9123f

Appel

24 février 2014

24 février 2014

CPH Formation de Référé ... 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparante Monsieur Stéphane Q... CPH Formation de Référé ... 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparant Monsieur Philippe R...

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d08b8594705dbfcccf9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[G] [K] [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET- EYMARD -NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté S.C.P.

Source officielle