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443 résultats pour « TORRENTE Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2102508_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Rifflard, conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant la SCEA A Renaudin. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400951_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Rifflard, conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de Me Malblanc, représentant la société LCA. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400019_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rifflard, conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de M. G, représentant la commune d'Aiglemont.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401013_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Rifflard, conseiller, - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401144_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Hami-Znati, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401431_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est exploitante agricole à Verneuil.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402699_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Rifflard, conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de Me Montigny, substituant Me Ansquer et représentant M. C, et de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402986_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403111_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb18

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Laurent Y..., demeurant avenue Béranger, bâtiment A, appartement n 13 à Thiers (Puy-de-Dôme), 6 / de Mme Monique Z..., demeurant chemin des Torrents à Pont-de-Dore, Peschadoires (Puy-de-Dôme), 7

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102116_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 9 février 2022, la commune d'Andelot-Blancheville, représentée par Me Richard, conclut : - au rejet de la requête ; - à ce qu'il soit enjoint à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302327_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Dans ces conditions, c'est à tort que le préfet de la Marne a estimé que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302499_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102204_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Doucy, représentant Mme G et autres, de M.

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422035

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle RICHARD

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303009_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé V.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100035_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Colomes, représentant la commune de Macey. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

653ca60183c9498318209c47

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

de son représentant légal sise [Adresse 5] à [Localité 7] L'OFFICE NATIONAL DES FORETS, pris en son établissement de [Localité 18] sis [Adresse 12] à [Localité 18] représentés par Me Céline RICHARD

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019309983

Admin. suprême

6 août 2008

6 août 2008

Richard A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500261_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Reich, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de Mme C et de M.

Source officielle

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