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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102508_20240111
11 janvier 2024
Rifflard, conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant la SCEA A Renaudin. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400951_20241128
28 novembre 2024
Rifflard, conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de Me Malblanc, représentant la société LCA. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400019_20250703
3 juillet 2025
Rifflard, conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de M. G, représentant la commune d'Aiglemont.
DTA_2401013_20241128
Rifflard, conseiller, - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401144_20241121
21 novembre 2024
Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Hami-Znati, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401431_20250703
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est exploitante agricole à Verneuil.
DTA_2402699_20250718
18 juillet 2025
Rifflard, conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de Me Montigny, substituant Me Ansquer et représentant M. C, et de M.
DTA_2402986_20250320
20 mars 2025
Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403111_20250619
19 juin 2025
Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
soc
61372268cd580146773fcb18
9 mars 1995
Laurent Y..., demeurant avenue Béranger, bâtiment A, appartement n 13 à Thiers (Puy-de-Dôme), 6 / de Mme Monique Z..., demeurant chemin des Torrents à Pont-de-Dore, Peschadoires (Puy-de-Dôme), 7
3ème chambre
DTA_2102116_20230526
26 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 9 février 2022, la commune d'Andelot-Blancheville, représentée par Me Richard, conclut : - au rejet de la requête ; - à ce qu'il soit enjoint à M.
DTA_2302327_20240125
25 janvier 2024
Dans ces conditions, c'est à tort que le préfet de la Marne a estimé que M.
DTA_2302499_20240125
Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2102204_20240530
30 mai 2024
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Doucy, représentant Mme G et autres, de M.
cr
613725facd58014677422035
15 juin 2005
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle RICHARD
DTA_2303009_20240530
Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé V.
DTA_2100035_20230914
14 septembre 2023
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Colomes, représentant la commune de Macey. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 2 A
653ca60183c9498318209c47
27 octobre 2023
de son représentant légal sise [Adresse 5] à [Localité 7] L'OFFICE NATIONAL DES FORETS, pris en son établissement de [Localité 18] sis [Adresse 12] à [Localité 18] représentés par Me Céline RICHARD
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019309983
6 août 2008
Richard A, demeurant ... ; M.
DTA_2500261_20250717
17 juillet 2025
Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Reich, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de Mme C et de M.
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