un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2024, ainsi qu'un mémoire enregistré le 29 mars 2024 qu'il n'a pas été jugé utile de communiquer, la commune de Fleury-les-Aubrais, représentée par Me Tissier-Lotz

Joos, rapporteur public ; - les observations de Me Tissier-Lotz, substituant Me Rainaud, représentant Mme B ; - les observations de Me Charat, représentant la CCI Centre-Val-de Loire.

l'audience publique : - le rapport de Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Marceau, représentant de la SAS Holding Beaune, et de Me Tissier-Lotz

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Tissier-Lotz, représentant

A, et de Me Tissier-Lotz, représentant la commune de Châteauneuf-sur-Loire. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021 et un mémoire enregistré le 17 mai 2023, non communiqué, M. et Mme C et A B, représentés par Me Tissier-Lotz, demandent au

l'audience publique : - le rapport de Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Marceau, représentant de la SAS Holding Beaune, et de Me Tissier-Lotz

Par un mémoire en défense enregistré le 20 septembre 2023, la commune de Saint-Ouen, représentée par Me Tissier-Lotz, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise

C D et Mme G D, représentés par Me Tissiez-Lotz, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a délivré à la société Akuo Western Europe and Overseas

Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Simon, représentant Mme C..., et de Me Tissier-Lotz, représentant la commune de Châteauneuf-sur-Loire.

Par un mémoire, enregistré le 12 février 2025, la commune de Lassay-sur-Croisne, représentée par Me Tissier-Lotz, conclut à la réformation du jugement du tribunal administratif d’Orléans, au rejet des

Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 décembre 2021 et le 13 octobre 2022, la commune de Châteauneuf-sur-Loire, représentée par Me Tissier-Lotz, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ploteau, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Tissier-Lotz, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Palis De Koninck, rapporteure publique, - et les observations de Me Tissier-Lotz, substituant Me

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 septembre 2022, la société par actions simplifiées (SAS) Exia ensemble immobilier, représentée par Me Tissier-Lotz, avocate, conclut au rejet de la requête et

Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 mars 2022 et 13 février 2023, Orléans Métropole, représentée par Me Tissiez-Lotz, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros

B..., et de Me Tissier-Lotz, représentant la commune de Vernou-sur-Brenne. Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier que M.

publique : - le rapport de Mme Ploteau, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - les observations de Me Saada-Dusart , représentant M. et Mme A..., - et les observations de Me Tissier-Lotz

F... et Mme F..., représentés par Me Tissier-Lotz, demande au juge des référés : 1°) en application de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de l’arrêté du 2

l'audience publique : - le rapport de Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Marceau, représentant la SAS Holding Beaune, et de Me Tissier-Lotz