Zamir X..., demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Zahia X..., demeurant ..., appartement 152, La Californie, 34250 Palavas-Les-Flots

: Monsieur, [W] les maisons neuves, [Localité 1] non comparant Liquidateur Judiciaire : SCP, [N], [C], prise en la personne de Maître, [N], [C], [Adresse 1] CHATEAUROUX représentée par Me Olivier ZANNI

administratif de Marseille a rejeté sa demande dirigée contre la décision du préfet des Bouches du Rhône en date du 18 février 1991 rejetant sa demande d'introduction de famille en faveur de son épouse Zahia

habituelle au domicile maternel, accueils paternels sauf meilleur accord à raison pour Meryem et Zafer de tous les samedis de 11h30 à 17h30 y compris pendant les périodes de congés scolaires ; pour Mehmet-Zahid

vertical-align:top } .sC9E312A9 { width:27.58%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Published on 3 March 2025   FIRST SECTION Application no. 56288/18 Antonio ZAPPI

PSYCHIATRIQUES : Madame [M] [P] née le 12 Février 1970 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS [Localité 6], sis [Adresse 3] présente assisté de Me Hassna ZAHRI

MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE QUALICONSULT prise en son établissement sis [Adresse 2] [Localité 9] demeurant [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Nadia ZANIER

procédure a été communiquée à la Communauté de communes du pays Foyen, à la société scapa architectes associés, à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Ingénierie 47, à Acte Iard, à la société Zani

A..., représenté par Me Zahm-Formery, demande au tribunal : d’annuler les arrêtés des 25 août 2023 et 26 septembre 2023 par lesquels le ministre de l'intérieur a prononcé sa mutation à Strasbourg le

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 12 avril 2002 présentée par Mlle Zahia X..., ; Mlle X... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat

X... de ce que l'instance est reprise à l'encontre de la société Olivier Zanni en qualité de mandataire judiciaire de la société SIAS, laquelle a fait l'objet d'un plan de cession totale au profit de la

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2024, la société OTCE Aquitaine, la société Montmirail Coverholder Lloyd’s et la société Lloyd’s Insurance Company, représentées par Me Zanier, concluent

{ width:138.73pt; display:inline-block } .sAE540E25 { width:21.87pt; display:inline-block } .sF02206A3 { width:167.54pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 70162/14 Zahir

; display:inline-block } .sDD0159ED { width:203.11pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 42221/07 présentée par Mohamed ZAHER

arrêt du 4 octobre 2002, la cour d'appel d'Abidjan a confirmé un jugement rendu le 30 mai 2002 par le tribunal de première instance d'Abidjan qui a constaté, d'une part, que l'entité juridique AFRICOF-Zaher

[N] travaillait sur ce projet qui figure dans son CV accompagné de la précision : « plateforme Zabbix » ; le mail déjà cité du 19 novembre 2018 de l'intermédiaire à M. [X] sur le projet Siemens).

S-E-D, demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine CHAZEIRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Société QBE EUROPE SA/NV, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Nadia ZANIER de

Départementale des Finances Publiques de la Nièvre (DDFP) Numéro SIREN : [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Emilie CLEME -Avocat au Bareeau de [Localité 2] [Adresse 2] ET - La SELAS ZANNI

: [S] (SARL à associé unique) [Adresse 1] non comparant Liquidateur Judiciaire : SELAS [Q] & ASSOCIES, prise en la personne de Maître [F] [Q] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Olivier ZANNI