Les parties ont été informées par courrier du 6 février 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 11 février 2026.

Les parties ont été informées par courrier du 10 février 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 11 février 2026.

Les parties ont été informées par courrier du 11 février 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 11 février 2026.

Les parties ont été informées par courrier du 9 février 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 11 février 2025.

Les parties ont été informées par courrier du 17 février 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 18 février 2026.

Les parties ont été informées par courrier du 15 décembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 16 décembre 2025.

Les parties ont été informées par courrier du 18 mars 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 18 mars 2026.

Les parties ont été informées par courrier du 18 mars 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 18 mars 2026.

Les parties ont été informées par courrier du 14 avril 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 15 avril 2026.

d'appréciation de la légalité de l'article 24 du décret du 15 juin 1994 ; DIT qu'à défaut de justification de la saisine de cette juridiction dans le délai de six mois à compter du présent arrêt, l'affaire

[U] [F], domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation ; QUE, par ordonnance du premier président de la Cour de cassation en date du 24 novembre 2016, l'affaire a été radiée du rôle de la Cour

l'affaire du rôle à la demande de la partie civile ; que la caisse primaire d'assurance maladie, après avoir déclaré, le 31 juillet 2014, reprendre l'instance, a déposé en vue de l'audience des conclusions

susceptible de recours ; CONSTATE le désistement d'action de la Société [Adresse 2] ; LAISSE les dépens à la charge de la Société HLM LA MAISON POUR TOUS S.C.I.C., sauf meilleur accord des parties ; RADIE

Pour l'audience d'incident du 8 décembre 2015, monsieur Y...avait par dernières conclusions du 12 novembre 2015, sollicité la radiation du rôle de l'affaire faute pour madame X...d'avoir exécuté les dispositions

radiation de l'affaire par application de l'article 381 du Code de Procédure Civile.

n'est pas en état ; qu'il y a lieu de prononcer la radiation de l'affaire par application de l'article 381 du Code de Procédure Civile.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 6 mars 2026. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’éducation ; - le code de justice administrative.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 6 mars 2026. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’éducation ; - le code de justice administrative.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 6 mars 2026. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 25 juillet 2023 à 9 heures 30. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.