de constater la présence dans le second véhicule d'un individu légèrement couché porteur de lunettes fumées et de suspecter que les deux véhicules se suivent et qu'ils avaient constaté qu'à compter du

de Marie présentant des dégâts sur son avant-gauche ; que le point de choc se situe en avant du véhicule stationné ; que, dans ces conditions, rien ne permet d'affirmer que la présence du véhicule

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

[T], dans les véhicules objet de ces mesures, il ne les a en revanche jamais autorisés à pénétrer dans les lieux privés susceptibles d'abriter ces véhicules, ni a fortiori dans le parking souterrain de

deux éléments de carrosserie ; qu'en outre, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Patrick Y..., un véhicule de marque BMW, qu'il avait lui-même acheté le 19 mai 1996 à Mme Rachida Z...

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, et sur le deuxième moyen, pris en sa deuxième branche 6.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

caractérisée par la présence d'armes de guerre et d'explosifs et de différents véhicules destinés à assurer la présence sur les lieux et la fuite des participants ?

et frais de courtage à l'exception des commissions d'achat ; que l'ensemble des éléments soumis à la Cour, identiques à ceux qu'avait eu à connaître le tribunal, ne permet pas d'établir avec précision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

X..., qui circulait en motocylette, ayant été blessé lors d'une collision avec le véhicule de M.

[K] du véhicule Citroën, lequel s'est rendu au contact du véhicule Peugeot, conduit jusqu'alors par M.

étaient impliqués dans l'accident, soit trois véhicules légers, deux tracteurs et deux remorques.

premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 319 du Code pénal, 485, 575, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a considéré que le point de choc entre le véhicule

faire peur " ; qu'au cours de son dérapage, le véhicule Peugeot conduit par Nathalie Y... est passé devant le véhicule 4x4 qui avait ralenti ; que Gabriel X... a reconnu qu'il circulait au moment des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur