Codes de loi français

Article Annexe

Ils utilisent notamment les techniques les moins onéreuses à efficacité thérapeutique comparable. 3.1.

Article Annexe I

l'exploitant, qui met en sécurité le site et transmet l'alerte aux services de secours ou d'urgence compétents.L'exploitant dresse la liste de ces détecteurs avec leur fonctionnalité et détermine les opérations d'entretien destinées à maintenir leur efficacité

Article Annexe

Les élèves confrontés à la richesse et à la diversité du champ culturel des APSA, sont conduits à gagner en efficacité, à identifier les problèmes qui se posent, à les résoudre et à stabiliser leurs réponses en utilisant et en développant leur potentiel

LEGIARTI000046673650

Mener une politique scientifique de qualité et de grande ampleur au niveau territorial par une stratégie partagée affichant des priorités et des thématiques communes spécifiantes, par un lien renforcé avec les grands organismes, une plus grande efficacité

LEGIARTI000027993579

les entreprises et les pôles de compétitivité notamment, relations avec les autres projets du site relevant des investissements d'avenir et comprenant un volet formation ; - qualité de l'organisation du projet, de son pilotage et de son suivi : efficacité

Article Annexe

L'exploitant veille à obtenir une bonne efficacité des messages en provenance du réseau téléphonique.

LEGIARTI000023708913

Faire face à cette situation nécessite de sortir des schémas de pensée traditionnels, d'une part en réexaminant dans le détail les modes d'action et leur efficacité, d'autre part en travaillant autrement et avec d'autres acteurs, chaque fois que nécessaire

Article 65

Au-delà, ce lien est indispensable pour garantir aux armées un vivier de recrutement indispensable à la pérennité de son efficacité opérationnelle.

Article Annexe I

d'entreposage sont conçus, exploités, entretenus et périodiquement contrôlés de manière à réduire les durées d'indisponibilité pendant lesquelles ils ne peuvent assurer pleinement leur fonction et de manière à pouvoir vérifier à tout moment leur efficacité

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Légèreté et solidité de construction Les équipements de protection individuelle sont aussi légers que possible, sans préjudice de leur solidité de construction ni de leur efficacité.

Article Annexe

supérieur d'hygiène publique de France) ; - de la qualité de la prise en charge du patient : - existence ou absence de iatrogénicité des techniques diagnostiques et des traitements anti-infectieux éventuellement préconisés ; - précocité, qualité et efficacité

Article Annexe 16

et la prise en charge de patients atteints de pathologies chroniques comme le diabète et l’hypertension artérielle, l’optimisation des prescriptions en privilégiant la prescription dans le répertoire des génériques et en préférant des molécules à efficacité

Article Mesures de sûreté

visant à corriger les non-conformités potentielles identifiées au cours de ces contrôles, ainsi que les modalités de vérification de l'efficacité de ces actions ; c) Les modalités d'évaluation des résultats du programme d'assurance qualité et de son efficacité

Article Annexe III

L'organisme d'inspection indique, dans son rapport, les paramètres nécessaires au calcul du montant de certificats d'économies d'énergie : efficacité énergétique saisonnière, zone climatique et, dans le cas où l'opération ne s'inscrit pas dans le cadre

Article Annexe 6

Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-110 remplace, à compter du 1 er -Groupe frigorifique autonome à haute efficacité énergétique pour camions, semi-remorques, remorques et caisse

Article FRA. APPENDICE 6

ATTERRISSAGE (état) ☑ ☑ d) ATTENTION TRAVAUX DE CONSTRUCTION (emplacement) ☑ ☑ e) ATTENTION (préciser les raisons) ou ou (numéro) ☑ ☑ f) ATTENTION TRAVAUX EN COURS ( ou (position et tous conseils utiles) ☑ ☑ g) [EFFICACITÉ