Codes de loi français

Article GA 28

Généralités : Le désenfumage a pour objet d'extraire, en début d'incendie, une partie des fumées et des gaz de combustion afin de maintenir praticables les cheminements destinés à l'évacuation du public.

Article ANNEXE 230-4.A.1

Généralités. 1.1.

Article ANNEXE

Généralités 1° Les termes : " substances radioactives ", " déchets radioactifs ", " entreposage " et " stockage de déchets radioactifs " sont définis à l'article L. 542-1-1 du code de l'environnement. 2° Les termes : " accélérateur ", " activité ", "

Article 28

Sous-section 1 : Généralités, Art. L331-1, Art. L331-2, Art. L331-3, Art. L331-4, Art. L331-5, Sct. Sous-section 2 : Champ d'application et fait générateur, Art. L331-6, Sct. Sous-section 3 : Exonérations, Art. L331-7, Art. L331-8, Art. L331-9, Sct.

Article Annexe

-EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS COMMUNES AUX SEMENCES ET AUX PLANTS 1re exigence commune : description du schéma de vie Généralités En raison de la nature du produit, dont la qualité finale dépend d'une succession d'opérations réalisées et maîtrisées

Article ANNEXE III

soumis dans le cadre de la présente annexe uniquement aux dispositions du chapitre V relatif aux spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur et aux dispositions de contrôle de la section 2 du chapitre II : Chapitre Ier : Généralités

Article Annexe 226-4.A.2

Généralités : 1.1.

Article Annexe

. - Généralités. Chapitre II. - Dispositions relatives aux aérodromes. Chapitre III. - Dispositions relatives aux matériels d'avitaillement. Chapitre IV. - Dispositions relatives aux aéronefs. Chapitre V. - Procédure. pour l'avitaillement.

Article Annexe

Application des dispositions de l'arrêté Modalités minimales de contrôle - Parties communes et généralités . 2. Exigences minimales de contrôle spécifiques à la viande de volailles.

Article Annexe

. - Parties communes et généralités".

Article Annexe 3

Unité 3 : L'évaluateur doit s'assurer que le professionnel est capable de démontrer la maitrise pratique des généralités de la flore microbienne normale et anormale, et plus particulièrement les types de micro-organismes permanents et transitoires impliqués

Article ANNEXE

CHAPITRE Ier Généralités Article 1er Conditions générales d'homologation Les dispositions énoncées dans l'arrêté du 3 mai 1978 susvisé relatif aux conditions générales d'homologation des équipements routiers de signalisation, de sécurité et d'exploitation

Article PS 18

Généralités. Les installations de désenfumage permettent l'évacuation des fumées et des gaz chauds en cas d'incendie. Les installations de désenfumage et de ventilation du parc peuvent être communes.

Article 229-II-1.11

Généralités : L'étanchéité de la construction et du cloisonnement est vérifiée par la société de classification habilitée dans le cadre de la délivrance du certificat de franc-bord. 2.

Article Annexe

Application des dispositions de l'arrêté modalités minimales de contrôle, parties communes et généralités .

Article ANNEXE

Généralités Les locaux doivent être adaptés aux opérations à effectuer. Le plan des locaux, leur agencement, leur conception et leur utilisation doivent tendre à minimiser les risques de confusion ou d'erreur en établissant des circuits logiques.

LEGIARTI000034084572

CAHIER DES CHARGES APPLICABLE AU COORDONNATEUR ET FACILITATEUR D'HORAIRES Titre Ier : GÉNÉRALITÉS Article 1er Le facilitateur d'horaires ou le coordonnateur désigné sur un aéroport à facilitation d'horaires ou un aéroport coordonné accomplit pour l'aérodrome

Article Annexe 1

Généralités 1.1. Signalétique de la station d'épuration de bord 1.1.1. Marque : 1.1.2. Nom donné par le constructeur au modèle de station d'épuration de bord : 1.1.3. Agrément de type n° : 1.1.4.

LEGIARTI000030741894

Généralités : Caractéristiques des antennes utilisées pour les mesures : omnidirectionnelle, gain 0 dBi (1) ; polarisation verticale. Puissance isotrope rayonnée équivalente : 2 W. Modulation du signal : signal non modulé.

Article ANNEXE I

Généralités.