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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6700d6f3836fac7141b7ea10
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués : - dans le fret routier, maritime, ferroviaire, aérien; - dans le bâtiment, le gros oeuvre, les travaux publics ; - dans
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03711_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
2015, une convention portant sur ces parcelles avec la société Terminal Atlantic Container afin de réaliser un terminal multimodal pour la gestion logistique des containeurs, relié par navettes ferroviaires
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fca764c42cda663924a7c47
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Le syndicat comme le montrent ses statuts est formé entre les travailleurs du secteur ferroviaire et des activités subordonnées et interdépendantes de la région [Localité 6] [7].
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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25 avril 2022
25 avril 2022
ARRET N° 161 Société ENTREPRISE WATTEZ DENIS C/ CPAM DE L'ARTOIS Société PRESENTS Société ANGELO MECCOLI& CIE Société TERRASSEMENT ET TRAVAUX FERROVIAIRE S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b36e828c0355000835f7d9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La société Mesle a confié la prestation de levage et de grutage à la société Desmézières Manutention Levage (ci-après 'DML'), spécialiste en la matière.
Source officielleChambre Sociale
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
Plan d'action commercial, sur nos prix de vente et par le recrutement de commerciaux, pour reconquérir les parts de marché perdus dans le ferroviaire, diversifier notre activité notamment dans l'industrie
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il a été promu au poste d'agent mouvement man'uvre et manutention, avec effet au 1er juillet 2007, qualification B, niveau 1, position de rémunération 6. M.
Source officiellecr
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18 octobre 1973
18 octobre 1973
DES CHANTIERS DE MANUTENTION DE LA GARE "; ATTENDU QU'EN RAISON DE CES FAITS, X...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302674_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
missions suivantes : (…) 5° La construction et l'entretien de l'infrastructure portuaire, notamment des bassins et terre-pleins, ainsi que des voies et terminaux de desserte terrestre, notamment ferroviaire
Source officielleCour d'Appel
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18 mai 2004
18 mai 2004
rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS ET PROCEDURE La Société LES FILS DE CYRILLE DUCRET, qui exploite une scierie à MAILLAT (01), utilise, pour le déplacement des grumes, un portique de manutention
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de78676b73dd81b97332
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués : . dans le fret routier, maritime, ferroviaire, aérien ; . dans le bâtiment, le gros 'uvre, les travaux publics ; . dans les
Source officielleChambre sociale
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
Un "flash presqu'accident" a été établi et diffusé aux collaborateurs le 21 mars 2017 et concernait expressément la manutention des entretoises (pièce n°9).
Source officielleChambre Sociale
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6 octobre 2023
6 octobre 2023
maritimes métropolitains ne doivent pas être considérés comme des EPIC mais comme des établissements publics mixtes, et qu'ils ne peuvent exploiter ou être propriétaires d'outillage public destiné à la manutention
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6794830dc6ca88188aff6b06
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[O] [L] a été recruté le 25 avril 1983 par la [18] (ci-après la [16]) en qualité d'agent statutaire, pour exercer les fonctions d'agent de manutention.
Source officielle8ème chambre
DTA_2203967_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
L'article X de l'annexe 2, relatif aux périodes d'interruption du trafic ferroviaire et de coupures de courant de traction, prévoit notamment que, " pour les travaux de 2018/2019, l'ensemble des périodes
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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15 février 2012
15 février 2012
racheté l'activité de la société MASSON spécialisée dans la fabrication de réducteurs pour la marine et, à compter de l'année 1973, a diversifié sa production dans le domaine des freins à disques ferroviaires
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdeb3ebbdffcbea6aa10
15 février 2012
15 février 2012
racheté l'activité de la société MASSON spécialisée dans la fabrication de réducteurs pour la marine et, à compter de l'année 1973, a diversifié sa production dans le domaine des freins à disques ferroviaires
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2308334_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Dans le cadre de l’augmentation de ses activités de maintenance liée au renouvellement de ses matériels roulants ferroviaires, la RATP a entamé en 2013 la réhabilitation de son site de Vaugirard (Paris
Source officielleChambre sociale 4-4
69d73360cdc6046d4799cf4d
8 avril 2026
8 avril 2026
Cette société est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de produits en béton pour les réseaux civils, ferroviaires, électriques, routiers et d'assainissements et employait habituellement
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe63fcdc6046d478757b8
21 mai 2026
21 mai 2026
par la société [1], qui exerce, sous l'enseigne [2], une activité de conception, de fabrication et de commercialisation de matériel pour les réseaux de distribution d'énergie et pour les réseaux ferroviaires
Source officiellePage 13 sur 16