Les véhicules de protection, de couleur jaune RAL 1004, RAL 1032 ou équivalent, sont constitués de voitures particulières ou de camionnettes, de type réceptionné VP ou CTTE, et ne doivent pas tracter une remorque.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

Au titre des dépenses engagées afin de soutenir la production de concerts de l'artiste en France ou à l'étranger, dont le montant global est fixé dans le cadre d'un contrat d'artiste ou de licence : la création d'affiches, de tracts, les prestations d'attaché

Article Annexe I

—

verticale, sur le plan horizontal sur lequel reposent les roues du véhicule ; - du centre de gravité de la charge (carrosserie, aménagement et équipements, cargaison), pour les véhicules porteurs ; - de la sellette d'attelage, pour les véhicules tracteurs

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Lorsque le circuit "conduite à distance" utilise des conducteurs constitués par les câbles porteurs et tracteurs, l'isolement de ceux-ci doit présenter une valeur minimale compatible avec le fonctionnement correct de la commande.

Article Annexe II

—

Les tracteurs et autres matériels de manipulation doivent être nettoyés après cette opération. Le stockage, l'épandage des déjections animales et des eaux de nettoyage ne doivent pas constituer une source de contamination de l'établissement.

Article Annexe

—

Pour les besoins de ses missions, selon les consignes du service exploitation, le conducteur est amené à dételer et atteler le véhicule tracteur à d'autres remorques ou semi-remorques.

Article Annexe

—

Réglementation de l'activité Le mécanicien doit être titulaire : -soit d'une autorisation de conduite établie par le chef d'entreprise pour le déplacement interne à l'entreprise des engins hors production (tracteur d'une puissance supérieur de 50 CV)

Article Annexe I (suite)

—

Prescriptions en cas de prêt par l'installation de contrôle d'un véhicule remorqué En cas de prêt par l'installation de contrôle d'un véhicule remorqué pour permettre la réalisation de l'essai de freinage d'un véhicule tracteur, le véhicule remorqué répond

Article ANNEXE

—

Il (elle) intervient sur les cinq catégories de matériels de manutention (transpalettes à conducteur porté, chariots tracteurs, chariots élévateurs frontal en porte-à-faux inférieur ou supérieur à 6 000 kg, chariots élévateurs à mât rétractable) ainsi

Article Annexe I

—

Conduite d'activités d'attelage : Il est responsable de la conduite des traîneaux ou véhicules tractés par les chiens, que ce soit pour le tourisme, les compétitions sportives (mushing), ou le transport en milieu naturel. 3.

Article Annexe A

—

Les tracteurs et autres matériels de manipulation du fumier doivent être décontaminés après ces opérations.

Article 1

—

type national, complétés pour les deux premiers documents du tableau figurant à l'annexe XVII du présent arrêté, et : a) Soit un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) ou le récépissé correspondant ; b) Soit : -pour les véhicules du genre tracteur

Article Annexe I

—

LIAISONS ÉLECTRIQUES ENTRE LE VÉHICULE TRACTEUR ET LA REMORQUE 4.10.1 LIAISONS ÉLECTRIQUES ENTRE LE VÉHICULE TRACTEUR ET LA REMORQUE 4.11. CÂBLAGE ÉLECTRIQUE (BASSE TENSION) 4.11.1.

Article Annexe I

—

conditions fixées par cet arrêté ; b) Certificat de carrossage ou de montage de carrosserie conforme à l'annexe IX de l'arrêté du 19 juillet 1954 modifié relatif à la réception des véhicules ; c) Attestation de montage d'un dispositif d'attelage sur un tracteur

Article Annexe 1

—

pression flottante / Fiche d'opération n° AGRI-UT-103 - Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante / Fiche d'opération n° AGRI-UT-104 - Contrôle et préconisations de réglage du moteur d'un tracteur

Article Annexe 5

—

Spécifiques CE : conduite d'un tracteur routier en solo. Particularités : - confort réduit ; - freinage réduit (mauvaise adhérence des roues AR, absence de charge) ; - comportement routier dégradé. Dangers : - instabilité.

LEGIARTI000025084897

—

29.2FD 2,70 Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules 29.2JC 2,10 Fabrication de matériel d'incendie 29.2KA 2,10 Fabrication de tracteurs

Article I

—

Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 29. 2FD 2, 70 Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29. 2JC 2, 10 Fabrication de matériel d'incendie. 29. 2KA 2, 30 Fabrication de tracteurs

Article Annexe Ib (suite)

—

- bateau ou tracteur de faucardage - barges, cureuses, scarifieuses - barrages flottants Présenter les procédés adaptés à la maintenance des milieux aquatiques ou à leur dépollution en préservant la biodiversité 1.5 Techniques de maintenance

Article Annexe I

—

des informations et rendre compte Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Formuler des messages pour différentes situations professionnelles • écrits (fiche conseil, compte rendu, lettre, note d'information, annonce publicitaire, tract

Page 13 · 269 résultats

← Précédent Suivant →