le siège est [Adresse 8], ont formé le pourvoi n° K 23-16.385 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2023 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [D] [W], Veuve

Philippe X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Claire Y..., veuve X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant

Jacqueline veuve X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Thierry et Sylvaine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

maladie du Val-de-Marne, dans la limite des 3/ 4, les arrérages échus et à échoir des rentes versées par la Caisse aux ayants droit d'Othman Y... représentées par un capital de 660 445, 60 francs pour la Veuve

Charles X... par jugement de la chambre des saisies immobilières de Bastia en date du 19 juin 1980, puis vendue par sa veuve Savina Y... aux époux Z... par acte authentique de vente du 24 juillet 1996

X... ont été déclarés partiellement responsables, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) a accordé une rente de conjoint survivant à la veuve, laquelle en a obtenu ultérieurement une augmentation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marguerite C..., veuve A..., domiciliée ...,

Gustave B..., demeurant ..., agissant en qualité de légataire universel de Mme Martin, veuve Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section

de remise, alors, selon le moyen, "que dans leurs conclusions d'appel, M. et Mme Y... faisaient valoir que le bâtiment en cause leur avait été loué postérieurement, à la fin de l'hiver 1977, par Mme veuve

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La société à responsabilité limitée Z... , dont le siège est ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 2 / Mme Marie-Pierre Y..., veuve

que tout au contraire il était établi que l'inopposabilité du règlement de propriété en raison de son absence de publication était à l'origine du redressement fiscal opéré à l'encontre de Mme A..., veuve

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la Cour de Versailles a fixé à 769 247,76 francs le montant du préjudice économique subi par Denise Z..., veuve

Pimoulle, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [P] [T] veuve [C], tant en son nom personnel qu'ès qualités, Mme [M] [C], ès qualités, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... des Y..., veuve de Yves Z..., avec lequel elle était

Marthe, veuve X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 13 avril 1999, qui a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Paul A..., demeurant chez Mme Y... à Saint-Geniès des Mourgues (Hérault

Veuve X... font grief à l'arrêt attaqué (Limoges, 14 novembre 1994) de fixer à une certaine somme les indemnités d'expropriation revenant à M.

qu'en l'absence de toute contestation ou action en nullité, les délibérations de l'assemblée générale ayant approuvé les charges litigieuses étaient opposables et exécutoires à l'encontre de Mme X... veuve