Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre, le 13 Avril 2023, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SARL [M] [Y] exerce l'activité de soins de beauté

en passant initialement une commande en leur nom propre puis en demandant d'établir deux nouveaux bons de commande aux noms de la société Énergie Téléservice, d'une part, et de la société Zen Skin Beauté

. lui a rappelé qu'elle avait essayé de lui faire comprendre en décembre 2015 que ce n'était pas une bonne idée qu'H... travaille pour son mari, qu'elle savait que la jeune femme était 'le genre de beauté

l'utilisation publicitaire de vidéos en noir et blanc avec une présentation du produit en couleur est également courante parmi les grandes marques, y compris dans les domaines de la coiffure et de la beauté

commercialiser dans l'enceinte du centre de remise en forme tout produit, quel qu'il soit, lié ou non à son activité (notamment des compléments alimentaires et des produits naturels relatifs à la santé, à la beauté

OHANA-ZERHAT, agissant par Maître Sandra OHANA-ZERHAT, Avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS [N] & [L], exploitant à [Localité 2] un institut de beauté sous l'enseigne Lovely Spa,

LA CONDAMNATION A DES DOMMAGES ET INTERETS PRONONCEE AU PROFIT DES PERSONNES MORALES CLUB ALPIN FRANCAIS ET MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE, DONT L'OBJET, PRECISE L'ARRET, EST LA SAUVEGARDE DES BEAUTES

fait du faible montant du seuil d'achats donnant droit à la remise, sans s'expliquer, comme elle y était invitée, sur le fait que l'activité du magasin portait sur des articles de parfumerie et de beauté

[H], pointant des retraits d'espèce, des dépenses de coiffeur, vacances au Club Med, institut de beauté. La cour relève que Me [T] verse une lettre recommandée destinée à M. 

[P] [K], ci-après désignés les consorts [K], ont donné à bail en renouvellement à la société Sotuals, à effet du 1er janvier 1999, des locaux destinés au « commerce de parfums, de produits de beauté cosmétiques

La SARL M&L Distribution (L'Occitane France) exerce l'activité de commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé.

procédure civile ' ' ' FAITS : La SARL [Localité 4] Coiff' appartient au groupe Provalliance qui exerce une activité de coiffure et activités accessoires, comme la parfumerie, les soins de beauté

2018, la société Jamz Consulting, société de droit hongrois, a conclu un contrat d'accompagnement commercial avec la société Epilwax dont l'activité est la distribution d'articles de parfumerie et de beauté

[H] puisque s'il établit que des sommes équivalentes aux échéances du prêt ont été débitées du compte de la société exploitant le salon de beauté Lilou Beauty Salon pour venir créditer son compte personnel

Par dérogation au Traité de nomination, Madame [M] [F] a été à l’époque autorisée à exercer une activité annexe à celle d’Agent Général [10], en l’espèce la gestion d’une Parfumerie / Institut de beauté

La SARL DOUADJI exploite un institut de beauté et de coiffure. Par acte du 6 octobre 2020, une rupture conventionnelle a été conclue entre les parties à effet au 16 octobre 2020.

postes de télévision et meubles TV (2850 euros), - Un ordinateur Apple (1680 euros) avec imprimante (900 euros), - Une machine à café Nespresso (50,24 euros), - Deux aspirateurs (229,80 euros), - Crèmes beauté

SUR CE La SARL MONT de MARSAN COIFF appartient au groupe PROVALLIANCE spécialisé dans la coiffure et dans les activités accessoires telles que la parfumerie, les soins de beauté, la manucure ou encore

En premier lieu, il résulte de l'article 2 des statuts du comité de sauvegarde de la Baie de Cavalaire que cette association a pour objet " la sauvegarde, la mise en valeur et le développement des beautés

présence d'un nouveau label créé par un syndicat professionnel ; qu'il importe peu en conséquence que le signe « LABEL ROSE » soit un jeu de mots par rapport à « un parfum à base de rose évoquant la beauté