Principe. Fractionnement, par électrophorèse en gel de polyacrylamide, des protéines spécifiques des foies d'oie, de canard, de poule et de dinde. 3. Appareillage. Matériel courant de laboratoire, et notamment : 3.1. Homogénéisateur. 3.2.

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

lieu, des mesures conservatoires prises par l'assuré, ainsi que les indications sommaires sur les circonstances et les caractéristiques techniques du sinistre, permettant à l'assureur de se prononcer dans le délai prévu au paragraphe 2°, a, sur le principe

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

—

-Les principes d'organisation et de fonctionnement du groupe d'entraide mutuelle Le GEM est une association de personnes partageant la même problématique de santé ou des situations de handicap, dont l'objectif exclusif est de favoriser des temps d'échanges

Article Annexe I

—

attribués avec le fonds prévu au 5.3.1 ou sur la base de procédures d'appels à projet respectant les conditions prévues aux I et II de l'article L. 541-10-6 et de l'article R. 541-117, en précisant notamment les critères relatifs à la prise en compte du principe

Article 223 a-II-2/20

—

Pour l'application des tables, il doit être tenu compte des principes suivants : 2.1. La table 20.1 s'applique aux cloisons qui ne constituent ni des limites de tranches verticales principales ni celles de zones horizontales.

Article Annexe I

—

. - L'arrêté d'autorisation peut moduler les niveaux admissibles selon différentes parties du pourtour de l'installation, en fonction de l'implantation des zones à émergence réglementée par rapport à l'établissement ; les contrôles doivent en principe

Article Annexe 7

—

Le versement de l’aide est réalisé en principe individuellement à chaque médecin ayant adhéré à l’option démographie et exerçant au sein d’un groupe ou d’un pôle de santé.

LEGIARTI000029557485

—

Pendant les phases d'évaluation, les pharmaciens complèteront les registres suivants : - seulement pour les pharmacies expérimentatrices : registre de patients éligibles refusant ou acceptant le principe de dispensation à l‘unité en indiquant le nom de

LEGIARTI000047511824

—

Article 5 Sans préjudice de la législation nationale en vigueur, les EPC respecteront les principes, les programmes et les critères du système éducatif français.

Article L5211-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Code général des collectivités territoriales

. – Dans les métropoles et les communautés urbaines et, à défaut d'accord, dans les communautés de communes et les communautés d'agglomération, la composition de l'organe délibérant est établie par les III à VI selon les principes suivants : 1° L'attribution

Article R335-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 31

Code de l'énergie

Les périodes de pointe PP1 et PP2 sont déterminées de manière à ne pas s'écarter significativement du principe de non-discrimination entre la réduction du montant de l'obligation de capacité par une réduction de la consommation et la certification de

Article Annexe

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Les précautions utiles (ventilation, contrôle de l'absence de gaz toxiques ou inflammables, équipement du personnel qualifié pour ces contrôles, vêtements spéciaux, masques...) seront mises en œuvre.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Epilepsie mal contrôlée par le traitement avec crises fréquentes et éventuellement, troubles du comportement associés, nécessitant des précautions spéciales au travail (dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement

Article Annexe 411-2.A.1

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A tous les stades du stockage, de la manutention et de la préparation pour les examens ou épreuves, des précautions doivent être prises afin d'éviter la détérioration des échantillons ou objets, par exemple par contamination, corrosion ou application

Article Annexe XXII

—

Article 3 Procédure de sanction applicable en cas de pratique tarifaire excessive Le directeur général de l'UNCAM définit les principes de la sélection des médecins susceptibles de relever de la procédure de sanction applicable aux pratiques tarifaires

Article Annexe IIa

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dispositions réglementaires. les règles d'hygiène. de santé et de sécurité X X X C5-1.3 Intégrer les dimensions liées à l'environnement et au développement durable dans sa pratique professionnelle X X X C5-1.4 Appliquer des principes

Article Annexe IIa

—

dispositions réglementaires, les règles d'hygiène, de santé et de sécurité X X X C5-1.3 Intégrer les dimensions liées à l'environnement et au développement durable dans sa pratique professionnelle X X X C5-1.4 Appliquer des principes

Article 221-II-2/7

—

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs 9 Dispositifs de signalisation des alertes d'incendie à bord des navires à passagers (1) 9.2 Le tableau de commande des dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie doit être conçu suivant le principe

Article ANNEXE I

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des interventions Si les fonctions de direction sont par nature multiples et complexes, elles s'avèrent particulièrement singulières dans le champ de l'animation et des sports dans la mesure où : - l'activité de ce champ est fondée sur des valeurs, principes

Article 14

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ou lorsqu'une enquête de police judiciaire, une instruction préparatoire ou une mesure d'assistance éducative prévue à l'article 375 du code civil a été engagée, la caisse de sécurité sociale de Mayotte sollicite l'avis du contrôle médical sur le principe

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