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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
696b58b5cdc6046d47a0c66e
15 janvier 2026
[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, assistée
3ème Chambre Commerciale
686df88dbdbdd86396f390e9
8 juillet 2025
ASTENN AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 2510850 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°106 Nous, Monsieur Alexis
Chambre sociale 4-5
6883104680821d9a1906fc51
24 juillet 2025
KUEHNE+NAGEL PARTS [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexis GINHOUX, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Vu l'appel relevé
1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc15
30 juillet 2025
BERDO, Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat au barreau de LIBOURNE S.A.R.L.
Pôle 4 - Chambre 3
67932fe49097fd849ae8ac1c
23 janvier 2025
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1124000214 rendue par le Juge des contentieux de la protection de charenton le pont le 10 Septembre 2024 Appelante : Madame [R] [U], représentée par Me Alexis
6801dfd5354955cf78ced4ec
17 avril 2025
[F] [L], [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me David HERPIN, avocat au barreau de la DRÔME APPELANTS Et Me [S] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de
CTX PROTECTION SOCIALE
6616d6b963271232b2e490c0
10 avril 2024
_______________________________ Audience publique du 10 avril 2024 Décision du 10 avril 2024 partie demanderesse La Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Alexis
5ème chambre 2ème section
6a15e8a1cdc6046d4705a9ef
21 mai 2026
[Localité 1] TRONCHET ASSURANCES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Michel BELLAICHE - #R0061 représentée par Me Alexis SOBOL - #E2365 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente
1 SS
CETAT:CETATEXT000007845272
3 juin 1994
Alexis Z..., demeurant à Boco, Cournon (56200) ; M.
Cour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da3
8 janvier 2021
Décision déférée à la cour : jugement du 30 octobre 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 17/13168 APPELANTE Madame [L] [C] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexis
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200612
10 avril 2014
X..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Alein Remorques, à l'encontre de M. et Mme Y..., le juge de l'exécution a ordonné, par un jugement d'orientation, la vente par
civ3
613721a8cd580146773f5b6f
14 janvier 1992
Y..., Alexis, Louis Volant, demeurant "La Salle", ...
Quatrième chambre
69c4a9cccdc6046d47fb7bdc
11 septembre 2025
[V] [F] [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] non comparant 2/ Predica Prevoyance Dialogue du Credit Agricole [Adresse 4] Représentée par Me Charles-Alexis GARO ([Localité 3]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0605DEC001138102
5 juin 2007
Alaattin Tonka, Mehmet Sabır Özdemir et Mithat Yılmaz, sont des ressortissants turcs, nés respectivement en 1966, 1972 et 1964 et résidant à Diyarbakır et Mersin.
cr
613725e9cd580146774217ae
24 octobre 2001
constatations opérées par M.G..., inspecteur principal des Impôts, et rapportées par lui dans une attestation qu'il a signée le 7 octobre 1999, à l'adresse du siège social de la société au 150, rue d'Alésia
6253ccbebd3db21cbdd91226
5 mars 2014
pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur X...Olivier Alexis, demeurant ...20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ... 20289 BASTIA CEDEX assisté de Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA
6253cc02bd3db21cbdd8ed5e
22 septembre 2011
Jan Alexis X... C/ Me Christian Y..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jan X...
Chambre Sécurité Sociale
62c7cacecb8dca058e3e7de0
5 juillet 2022
COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis
626a2f6271469e057d789ac0
26 avril 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEHARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
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