CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

17 237 résultats pour « Alexine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

696b58b5cdc6046d47a0c66e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, assistée

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

686df88dbdbdd86396f390e9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ASTENN AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 2510850 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°106 Nous, Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104680821d9a1906fc51

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

KUEHNE+NAGEL PARTS [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexis GINHOUX, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Vu l'appel relevé

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688afa78c77b359bab86dc15

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

BERDO, Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat au barreau de LIBOURNE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67932fe49097fd849ae8ac1c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1124000214 rendue par le Juge des contentieux de la protection de charenton le pont le 10 Septembre 2024 Appelante : Madame [R] [U], représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6801dfd5354955cf78ced4ec

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[F] [L], [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me David HERPIN, avocat au barreau de la DRÔME APPELANTS Et Me [S] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6616d6b963271232b2e490c0

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

_______________________________ Audience publique du 10 avril 2024 Décision du 10 avril 2024 partie demanderesse La Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Alexis

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a15e8a1cdc6046d4705a9ef

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 1] TRONCHET ASSURANCES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Michel BELLAICHE - #R0061 représentée par Me Alexis SOBOL - #E2365 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007845272

Admin. suprême

3 juin 1994

3 juin 1994

Alexis Z..., demeurant à Boco, Cournon (56200) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da3

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Décision déférée à la cour : jugement du 30 octobre 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 17/13168 APPELANTE Madame [L] [C] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200612

Cassation

10 avril 2014

10 avril 2014

X..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Alein Remorques, à l'encontre de M. et Mme Y..., le juge de l'exécution a ordonné, par un jugement d'orientation, la vente par

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5b6f

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Y..., Alexis, Louis Volant, demeurant "La Salle", ...

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69c4a9cccdc6046d47fb7bdc

Commerce

11 septembre 2025

11 septembre 2025

[V] [F] [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] non comparant 2/ Predica Prevoyance Dialogue du Credit Agricole [Adresse 4] Représentée par Me Charles-Alexis GARO ([Localité 3]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0605DEC001138102

Admin. suprême

5 juin 2007

5 juin 2007

Alaattin Tonka, Mehmet Sabır Özdemir et Mithat Yılmaz, sont des ressortissants turcs, nés respectivement en 1966, 1972 et 1964 et résidant à Diyarbakır et Mersin.

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217ae

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

constatations opérées par M.G..., inspecteur principal des Impôts, et rapportées par lui dans une attestation qu'il a signée le 7 octobre 1999, à l'adresse du siège social de la société au 150, rue d'Alésia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91226

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur X...Olivier Alexis, demeurant ...20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ... 20289 BASTIA CEDEX assisté de Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Jan Alexis X... C/ Me Christian Y..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jan X...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacecb8dca058e3e7de0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6271469e057d789ac0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEHARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6571469e057d789ac6

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis

Source officielle

Page 134 sur 862

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.