d'instruction ayant projeté d'entendre prochainement le mis en examen sur le fond de l'affaire et sur les éléments de personnalité recueillis à son sujet ; que ces investigations doivent pouvoir se dérouler à l'abri

permettre d'assurer l'accomplissement des actes complémentaires susceptibles d'établir le rôle et la participation exacte de Jean Michel X... dans le meurtre de Jean Paul Y..., dans la sincérité et à l'abri

de certains aménagements : "article 1, aménagement réduit d'habitations ou de bâtiments déjà existants, terrains de camping, aires publiques d'accueil des gens du voyage, ouvrages de piscicultures, abris

faits dans un premier temps et s'était engagée à remettre les lieux en état, n'en a rien fait ; que les pièces qu'elle produit, notamment un rapport de géomètre qui ne fait pas état de l'existence de l'abri

(l'acheteur) a confié à la société Piscines passion-irrijardin 42 (le vendeur) l'installation d'un abri de piscine sur sa propriété située à [...]

que la société Prismaflex international (la société Prismaflex), qui commercialise du mobilier urbain, a confié à la société Hycamep la réalisation de pièces métalliques entrant dans la fabrication d'abris

Ajoutant au jugement, la cour le déboute également de sa demande de démolition de l'abri de jardin et l'abri de voiture. 2. Sur la demande indemnitaire M.

allure de vent arrière, perdu la maîtrise du bateau, provoquant ainsi l'empannage, sans avoir su anticiper le risque d'empannage suffisamment tôt pour permettre à tous les coéquipiers de se mettre à l'abri

d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2022 par lequel le président du conseil départemental d'Eure-et-Loir a délivré à la commune d'Oinville-sous-Auneau une permission de voirie pour l'installation d'un abribus

A cet égard, la date exacte de l'installation des plantes et de l'abri n'est pas clairement établie.

d'un arrêt rendu le 28 septembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1 / de la société Cofra Maison évolutive, dont le siège est ..., 2 / de la société Coopérative HLM Abri

..., menuisier-charpentier, une charpente en sapin du Nord et huit poteaux de chêne ainsi qu'un bardage en tôles pour la reconstruction d'un bâtiment, anciennement à usage de porcherie et destiné à abriter

Le 29 mars 2019, des personnes ont fait irruption sur le toit-terrasse de l'immeuble qui abrite la caisse d'allocations familiales du département de la Seine-Saint-Denis, où elles sont parvenues en passant

société Société européenne JCDecaux, 3°/ la société Société des mobiliers urbains pour la publicité et l'information (Somupi), société anonyme, 4°/ la société Sopact (société de publicité des abribus

2024 par laquelle le conseil municipal de Larroque a approuvé la signature d'une convention confiant à l'association " Sauvegarde des Sentiers et Chemins Ruraux à Larroque (Tarn) Chemin des Morts aux Abriols

de la copie du rapport d'analyse des offres, sans occultation du nom du service d'information en temps réel utilisé par la société X, relatif au marché public portant sur la régie publicitaire sur abribus

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné les prévenus à une amende de 30 000 francs chacun ; " aux motifs qu'il suffit de rappeler ici que les faits portent sur la construction d'un abri

(les cessionnaires) la quasi totalité des actions composant le capital de la société Abris Jaeckle X...

consorts U... faisaient valoir qu' « en réalité, ce « bâtiment 2 » acquis en 2000, cadastré parcelle [...], et composé d'une pièce de 15 m² par étage, a toujours été destiné, dès sa construction, à abriter

Elle relève que son contractant est la société GROUPE ABRIS ET PISCINES. Elle fait état de deux entités juridiques différentes.