CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 344 résultats pour « Albertini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22VE00265_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

Albertini, président de chambre, Mme Villette, premier conseiller, Mme Troalen, premier conseiller.

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b40b

Cassation

11 juin 1980

11 juin 1980

ALBERTINI, CONSEILLER, ET MAITRE TRANI, AVOCAT APPELE A COMPLETER LA COUR EN REMPLACEMENT DU CONSEILLER EMPECHE " ; ALORS QU'IL NE RESULTE DE CES ENONCIATIONS NI QUE LES AUTRES MEMBRES DE LA COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71678d5c08d4a262e61e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANCK-BRETAUDEAU-ALBERTINI S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e828

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

du syndicat des copropriétaires de l'immeuble EUCALYPTUS (ex CALTOUR I) et du syndicat des copropriétaires de l'immeuble EUCALYPTUS CALTOUR II ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00047_20230830

Admin. Appel

30 août 2023

30 août 2023

Albertini, président de la 6ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4ef

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Z... 20150 PORTO ayant pour avocat Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Frédéric Z... ... 20150 PORTO ayant pour

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6808778f53f7b81e1a5eb0e7

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

défaillant Madame [D] [W] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Emmanuèle ALBERTINI

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202498_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Albertin pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512777_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

C..., représenté par Me Albertin, demande au tribunal : 1°) de lui accorder à titre provisoire le bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 1er décembre 2025 par lequel la

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE00298_20220427

Admin. Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Moulin-Zys, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 avril 2022. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01330_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02624_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président-assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00043_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président-assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2024.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00199_20230824

Admin. Appel

24 août 2023

24 août 2023

Albertini, président M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 août 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01980_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00346_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Troalen, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00414_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Troalen, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2022. La rapporteure, E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00417_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00563_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Troalen, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2022. La rapporteure, E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01195_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, J.

Source officielle

Page 14 sur 168

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC603 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ATELIER 3.A AMANDINE ALBERTINI ARCHITECTURE

SIREN 790733034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALBERTINI DIAGNOSTICS ET EXPERTISES

SIREN 525360657GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALBERTINI.PARIS

SIREN 843128562GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS ALBERTINI

SIREN 499663987GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DU DOCTEUR JEAN-JACQUES ALBERTINI

SIREN 831956636GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

18/08/2026

Voir →