] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 9 Avril 2025 En présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE

Il indique que la saisine initiale du juge est irrégulière, l'acte de saisine n'étant pas signé par son auteur. M.

du juge, à compter du jour de cette saisine. 15.

André X..., domicilié [...] 2°/ la société Odile Stutz, société civile professionnelle, dont le siège est [...], agissant en qualité de mandataire liquidateur de M.

Par le jugement du 28 décembre 2023, le tribunal administratif d’Amiens, sur saisine de M.

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/00708 - N° Portalis DB22-W-B7J-S462 N° de Minute : 25/ M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER ANDRE

Elle soutient que les moyens soulevés par l’association ANDRE ne sont pas fondés.

DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS --------------------------- 30 Juin 2016 --------------------------- RG no16/ 00047 --------------------------- Isabelle X..., Monique Y..., Serge André

André A candidat aux élections cantonales des 9 et 16 mars 2008 dans le canton de Pau-Sud (Pyrénées-Atlantiques) pour la désignation des conseillers généraux ; 2°) de confirmer le rejet du compte de campagne

Chambre civile N° RG 24/00180 N° Portalis DBVO-V-B7I -DGI7 GROSSES le aux avocats N° 76-25 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 08 Octobre 2025 SUR SAISINE

Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Bézard, représentant Mme B..., et de Me D’Audigier, représentant la commune de Saint-André-de-Roquelongue. Considérant ce qui suit : 1.

Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Bézard, représentant Mme B..., et de Me D’Audigier, représentant la commune de Saint-André-de-Roquelongue. Considérant ce qui suit : 1.

X... correspondant plus ou moins à l'emplacement revendiqué et que la parcelle D 447 ne figurait pas plus sur le nouveau cadastre, la cour d'appel, qui, répondant aux conclusions, a retenu que Mme Andrée

B a demandé au tribunal administratif de la Guyane de condamner le centre hospitalier Andrée Rosemon à lui verser une indemnité de 18 000 euros.

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Associés [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 22 Janvier 2025 En présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE

comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 9 Avril 2025 En présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE

né le 11 Avril 1954 à SAIGON (99), demeurant ... représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Madame Joëlle Y... née le 17 Avril 1954 à SAINT MANDE (94160), demeurant ...

André X... C/ Mme Mauricette Y... épouse X...

Me Pierre Philippe X..., avocat au barreau de DIGNE *-* - *-* - * OMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Mai 2005 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ