Antoine, - Y...

coups et blessures volontaires avec usage d'une arme, à une peine d'amende de 2 000 francs ; "aux motifs adoptés que l'enquête n'a pas apporté d'élément objectif, permettant d'établir lequel d' Antoine

18 alinéa 1 du décret 84-1147 du 7 décembre 1984, 43-1 et suivants du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Antoine

Antonio, contre l'arrêt n° 42 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui, pour mise de locaux privés à la disposition de personnes s'y livrant à la prostitution, l'a condamné

Y... ne l'avait pas agressé, tout cela est faux l'offcier de police judiciaire n'a pas pris ma déposition car j'aurais dit qu'Antonio Y... a bien insulté et agressé mon mari, je ne comprends pas l'attitude

Rosa avant de faire feu; "qu'en outre, s'il paraît établi que Antonio Y...

Antoine de C..., 6 ) Mme Antoine de C..., demeurant tous Château de Sarrabat Berlanne à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 7 ) M.

par : - L'administration des douanes et droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1999, qui a relaxé Antonio

articles 379 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Fatima X... coupable d'un vol commis au préjudice d'Antoinette

X... ; qu'il a été établi que, contrairement aux affirmations de la partie civile, Antonio X... n'avait pas subi d'hémorragie extériorisée lors de l'accident ; (...) ; que les chocs internes

constitue une atteinte pour sa sécurité et pour ses biens ; qu'elle ajoute, en en justifiant par la production d'un certificat médical, qu'elle a dû suivre un traitement ayant eu pour objet d'apaiser l'angoisse

procès-verbal de contravention, à la suite duquel il a été cité devant la juridiction de proximité, du chef d'inobservation de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe implanté à l'angle des rues Saint-Antoine

alinéa 3 et 591 à 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de la procédure pénale tirée de l'irrégularité de la procédure de contrôle fiscal dont Antonio

à bout de bras et à 2, 30 mètres de haut ; qu'il avait été supposé que l'antenne avait blessé, qu'elle seule avait pu le faire, et que le brin d'antenne serait rentré puis ressorti, fait jamais observé

Y... a été engagé en qualité de réalisateur par la Société nationale de télévision Antenne 2 à partir du 1er avril 1976, puis, à compter du 1er avril 1978 par la société Télé Europe, qui était liée à Antenne

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juillet 1996, qui, dans l'information ouverte sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Antonio

Antonia, contre l arrêt de la cour d appel de LYON, 4ème chambre, en date du 1er octobre 1998, qui, pour tentative de vol aggravé, l a condamnée à 6 mois d emprisonnement avec sursis et 10 000 francs

constaté la prescription de l'action publique ; " aux motifs qu'il ressort de l'exploit litigieux que le prévenu était absent le jour de la délivrance de l'acte, réponse apportée à l'huissier par Antonia

Y... ; qu'il résulte des déclarations de son frère cadet, Gilles, qu'au cours de l'été 1989, ce dernier s'est rendu une fois à l'appartement d'Antonio X...

B... ; que c'est au retour de cet entretien qu'Antonio B... a refusé d'être fouillé, de façon à être affecté au quartier disciplinaire ; que Stéphane D..., qui a effectué la visite du 10 mars 2003, a