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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01884_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le médecin du service des pensions militaires d'invalidité a estimé que le taux de 20 % devait être maintenu car l'aggravation du déficit de flexion était minime par rapport à la précédente expertise du
Source officielleChambre 4-5
6618cef37935f50008be3f6f
11 avril 2024
11 avril 2024
Du coup elle voulait revenir au Saint Antoine. Mais il ne pouvait plus la reprendre, car son poste de responsable de vendeuse n'était plus disponible.
Source officielleChambre Sociale
69d09bd8cdc6046d47100f2a
3 avril 2026
3 avril 2026
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 27 Janvier 2026 sans opposition des parties devant Madame ROGER-MINNE
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2504157_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., à Me Antoine Labelle et au préfet de la Seine-Maritime. Délibéré après l’audience du 24 février 2026, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleChambre sociale
62fdd60ac40462c563c35231
5 juillet 2022
5 juillet 2022
00218 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [C] [X] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alain ANTOINE
Source officielle6ème chambre
DTA_2302322_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par une ordonnance du 7 octobre 2025, la clôture d’instruction a été fixée au 21 octobre 2025 à midi.
Source officielleService des référés
697df905cdc6046d4762385f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DEMANDERESSE CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Antoine MOIZAN, avocat au barreau de PARIS - #P0486 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce2
9 février 2011
9 février 2011
née le 04 Septembre 1964 à ANTONY (92160) ... 85598 BALDHAM (ALLEMAGNE) représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f58
13 mars 2018
13 mars 2018
représentée par Me Antoine JULIE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 06 Février 2018, la Cour étant composée de Madame Véronique LEBRETON, Présidente de Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbdb
4 juin 2008
4 juin 2008
DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1- Chambre sociale *** ARRÊT DU QUATRE JUIN DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Monsieur Claude Y... ... 09100 PAMIERS comparant en personne, assisté de Me Antoine
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510700_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
D..., lequel précise avoir rencontré Mme B... en juin 2024 et travailler tous les jours de midi à minuit.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02616_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2021 et un mémoire enregistré le 5 novembre 2022, la société Enertrag Ternois Lisbourg, représentée par Me Antoine Guiheux, demande
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00227
26 février 2020
26 février 2020
T... auquel elle avait « indiqué qu'il avait retourné sa veste et ( ) tenu des propos inacceptables », notamment ses « allusion[s] à des repas du midi entre l'assistante commerciale et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93595
5 octobre 2016
5 octobre 2016
X... ne restait pas à sa disposition sur site entre les deux déplacements qui lui étaient confiés, le premier en début de matinée, et le second en fin d'après-midi.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf46
27 juin 2008
27 juin 2008
Comparant en personne, assisté de Maître Antoine BIGHINATTI (avocat au barreau de VALENCIENNES) INTIMÉE : SARL GEBERIT 6 et 8 Rue Henri Poincaré Zone d'activité 92160 ANTONY Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade2
28 mars 2008
28 mars 2008
Triolet ZI B 500 59309 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Me Antoine BIGHINATTI (avocat au barreau de VALENCIENNES) DEBATS : à l'audience publique du 18 Janvier 2008 Tenue par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14d
6 juin 2011
6 juin 2011
Alain Bernard Antoine André Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00238
11 mars 2014
11 mars 2014
X... en date du 24 juin 2010 « Antoine, on ne change rien suite à ma discussion avec Julien (Y... de la société JULIE & FLORIANT) cet après-midi, mais il faut savoir que les prochains rendez vous pour
Source officielle9e Chambre B
603532647c8dc65cb1dd4697
3 juin 2016
3 juin 2016
9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 JUIN 2016 N° 2016/349 Rôle N° 14/11664 [I] [S] C/ Sas VERDUN AIX RENAULT Grosse délivrée le : à : Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb12
14 septembre 2011
14 septembre 2011
ACTE IARD Prise en la personne de son représentant légal en exercice Espace Européen de l'Entreprise 14 Avenue de l'Europe 67300 SCHILTIGHEIM représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean
Source officiellePage 14 sur 46