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12 545 résultats pour « Azam-Sireyjol-Jeanjacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61277

Cassation

1 septembre 2022

1 septembre 2022

et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 61277 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60112

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60112 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90629

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[S] [O], ayant SAS Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90627

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[O] [V], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90626

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[N] [O], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail,

Source officielle
CC

civ1

6137268dcd58014677426788

Cassation

8 novembre 2007

8 novembre 2007

X... a été embauché par la société Solly Azar selon un contrat de travail à durée déterminée d'"animateur commercial terrain", emploi cadre sans exclusive au sein des départements "35", "44" et 49" ;

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66a297be80b1d994348a64db

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Par acte notarié du 5 octobre 2023, la société AZA VALORISATION a acquis le bien immobilier objet des lots 8 et 20 à l’indivision [T].

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100106

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Acquaviva, Mmes Poinseaux, Guihal, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Gargoullaud, Azar, M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100920_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

décharge de la cotisation de taxe foncière à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020 dans les rôles de la commune de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire), à raison d'un bien situé 35 rue d'Azay

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01570_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La présidente-rapporteure, Marianne BLa présidente-assesseure, Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam-Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa8

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER- BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Emeline TOURNON de l'ASSOCIATION AZAM-DARLEY et Associé,

Source officielle
TCOM

Référés

69f01e3dcdc6046d47c9609a

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

une somme de 2 500,00 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER la société AZA FACADE VITREE aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

Service des référés

687005b3b8daa57c7f66a378

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Antoine MARY, avocat au barreau de PARIS - #T0003 DEFENDERESSE ASSOCIATION LENNEN BILINGUAL SCHOOL, Franco-American School of [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître William AZAN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100280

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 février 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

civ3

60794c049ba5988459c4472f

Cassation

5 mai 1981

5 mai 1981

BRUYERE, ACHETEE POUR ETRE VENDUE AVEC LES PLANTES DONT ELLE FAVORISE LA CROISSANCE, QU'AU SURPLUS CE STOCK REGULIEREMENT RENOUVELE EST, COMME LE SOULIGNAIENT LES CONCLUSIONS, ENLEVE AVEC LES RACINES DES AZALEES

Source officielle
CC

civ3

6137265ecd58014677425037

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Joseph Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (1re chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de la Tour des Azalées

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2204935_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

La SCI Azaf, gérée par M.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

69d7eb6acdc6046d47ae17b5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

GROUPE SOLLY AZAR C/ Madame [M] [P] Monsieur [O] [C] Copie conforme délivrée le : à : Me Frédéric GONDER Madame [M] [P] Monsieur [O] [C] ORDONNANCE DE CADUCITÉ D'ASSIGNATION D'OFFICE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100437

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

reçu au greffe de la Cour de cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 février 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efae2

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Lucette A..., née X..., sans profession, demeurant ... à Azay-sur-Cher, (IndreetLoire)

Source officielle