Omniprésents, il est banal et ordinaire, il est dans vos mémoires et impossible de s'en défaire", et "Ils veulent l'intégration par la Rolex ou le jambon, ici on t'aime quand t'es riche et quand tu bouffes

de confusion ; qu'en énonçant, pour rejeter les demandes de la société Gerstaecker France le géant des beaux-arts, que l'expression "beaux-arts" figurant dans les noms de domaine en présence était banale

mise en accusation devant la cour d'assises que Sébastien X... a été mis en accusation pour avoir soumis Cyril Y... à des tortures ou des actes de barbarie, en l'espèce en lui introduisant un manche à balai

rapporte pas la preuve des conséquences des prétendus coups qu'il aurait reçus pendant sa garde à vue ; qu'il est bien regrettable qu'il n'admette pas ses torts dans cette affaire, à l'origine très banale

constituent pas la motivation spécifique exigée par ce texte pour prononcer une peine d'emprisonnement ferme ; que la simple allusion à la gravité des faits et à la personnalité du prévenu, motivation banale

étaient imputables à sa mère, du seul fait qu'elles ne trouvaient pas d'explication, et ne pouvaient manifestement pas être attribuées à un mécanisme auto-infligé ou à des chutes ou des heurts banals

connaissance de tous les éléments susceptibles d'être utiles soit à l'identification des personnes, soit à l'adéquation des soins médicaux nécessités par leur état ; ""la découverte au cours de ces diligences banales

dispose : "Nonobstant les dispositions des articles 12, 30, 31 et 32 a), lorsqu'un aéronef immatriculé dans un Etat contractant est exploité en vertu d'un accord de location, d'affrètement ou de banalisation

confection et que de nombreux autres dépôts l'employassent pour désigner des produits relevant de la même classe, le juge se devait d'en déduire que le signe dont la protection était réclamée était banal

Jugement prononcé en audience le 23/04/2026 par Monsieur Philippe BATAILLE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

routier et de son chargement ; que l'expert désigné par le magistrat instructeur a conclu en son rapport daté du 25 mai 1994 : "l'inventaire du contenu révèle la présence de déchets industriels banals

de type Corsa, immatriculée 703 BAV 38, en stationnement ... à Grenoble, le brigadier-chef Gislain Z... décidait d 'effectuer une surveillance à proximité de ce véhicule ; que le véhicule de police banalisé

(Salim Badawi) Drivers, représentée par Me Billebault, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au ministre d’

B, représenté par Me Badani, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 2212151/8 du 5 juillet 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 mai et 6 septembre 2024, et des pièces complémentaires enregistrées les 30 septembre et 1er octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Badani

A..., représenté par Me Badani, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 décembre 2024, par lequel le préfet du Val-d’Oise lui a refusé un titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire

Baccati, - et les observations de Me Fekak, avocate de M.

immédiatement et les auditions de chacun permettent de dégager de manière constante les éléments suivants : - Nicolas X... a traversé le parking vers 21 heures 20, en passant devant les deux voitures banalisées