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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-112385
3 juillet 2012
At the trial hearing, the court heard M., A., ballistic expert F. and medical expert Š.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02494
2 novembre 2017
Jules André D... dans l'établissement, que celui-ci qu'il était armé et fortement alcoolisé, et que les deux hommes se sont battus, bien que celui-ci s'en défende ; que le rapport balistique a établi que
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592
27 septembre 2017
sur les trois victimes permet d'écarter que les victimes aient fait usage d'une arme à feu ; qu'aucun des mis en examen ne présentait de blessures lors de leurs interpellations ; que l'expertise balistique
Chambre 3-4
6610e5db74ef9f00086f63ba
5 avril 2024
° RG 23/04238 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK74N Chambre 3-4 Ordonnance n°2024/M88 Me [E] [W] ss qualité de Commissaire à l'exécution du plan de la SARL LE SEASON Représentant : Me Christine BALENCI
Chambre 6/Section 3
65a9752219a7f19a782db302
17 janvier 2024
ALDI MARCHE 9, appel en garantie Représentant : Me Julien BALENSI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R021 S.A.S. S.I.I.Z.
3ème chambre
660cf26f7c1ccb0008628fa1
2 avril 2024
BALISTA, président, et par I.
PROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2204147_20220811
11 août 2022
E ; - et les observations de Me Balestié, pour M.
civ3
61372147cd580146773f277c
16 mai 1990
Marcel X..., demeurant escadron 1 24, caserne Battesti à Ajaccio (Corse), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
1ère chambre section JEX
62e0d587e8fd1e05797fa2f0
26 juillet 2022
D], représenté par Me Fanny QUENTIN de la SELARL BQD AVOCATS, avocat au barreau de REIMS LE VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Benoît PETY, Président de chambre assisté de Sophie BALESTRE
Chambre 2-4
69abf90bcdc6046d47d1c3cc
22 avril 2025
[A] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Fabrice BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [T] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Laura RUGGIRELLO
Chambre Commerciale
6801dfd1354955cf78ced4c0
17 avril 2025
KIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET
65b36c0f8c0355000835f6be
25 janvier 2024
: Me Isabelle Guillaumet-Decorne de la SELARL Opthémis, avocat au barreau de Reims LE VINGT-CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT-QUATRE, Nous, Bertrand Duez, Président de chambre, assisté de Sophie Balestre
65b36c138c0355000835f6c0
représentant : Me Fanny Quentin de la SELARL BQD Avocats, avocat au barreau de Reims LE VINGT-CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT-QUATRE, Nous, Bertrand Duez, Président de chambre assisté de Sophie Balestre
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300424_20240506
6 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, M. et Mme A, représentés par la Selarl Balestas Durand Grandgonnet Muridi et associés, agissant par Me Cruz demandent au tribunal
ORTA_2105540_20240219
19 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 août 2021, Mme B, représentée par Me Balestas, demande au tribunal d'annuler la décision du 4 mai 2021 par laquelle la directrice de la Maison
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0122DEC005378711
22 janvier 2019
600 EUR Tommaso SPERANZA 30/05/1934 Capranica (VT) 7 600 EUR Requête n o 66122/11 N o Prénom NOM Date de naissance Lieu de résidence Dommage moral Foyer Giacomo BATTISTI
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502578_20250804
4 août 2025
Article 2 : La société Lhotellier Travaux Publics versera les sommes de 1 500 euros chacune à la communauté de communes de l'est de la Somme et à la société Balestra TP sur le fondement de l'article L.
ECLI:FR:CCASS:2015:C300479
5 mai 2015
sont pas scellés avec un joint approprié, qu'il n'y a pas de fers pour (les) relier au sol, qu'un pilier est en train de se fendre, qu'il n'y a pas eu de soin de conservation contre le gel, que les balustres
Taxes
65321b669e4ea48318f5b06f
5 octobre 2023
la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désignée par ordonnance de M. le premier président, assistée de Mme Sophie Balestre
653b59da502b828318c4e6bd
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