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386 résultats pour « Balzarani-Noachovitch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

65b364661d7564000872dfd0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

01282 APPELANT : Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6] (11) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Claire LEFEBVRE substituant Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2503782_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Par un mémoire enregistré, le 5 novembre 2025, la SAS Chabanne Architecte et la SAS Chabanne Ingenierie, représentées par Me Sagnes, membre de la SCP Levy-Balzarini-Sagnes-Serre-Lefebvre, concluent à ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca16

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

exercice, domicilié ès qualités au siège social 9 rue Hamelin 75003 PARIS représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Chantal SERRE, avocat de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2105587_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Par un mémoire, enregistré le 18 novembre 2021, la société Vertex et la société André Verdier, Ingénieur Conseil, représentées par la SCP d'avocats Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, demandent leur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61633c147eadebb7307d1f22

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

avocat au barreau d'EVREUX INTIMÉE SA LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Marina FILLION de la SCP FLOQUET ET NOACHOVITCH

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd95ef0a1148a49a95c5723

Appel

13 février 2020

13 février 2020

d'inscription au répertoire général : S N° RG 18/10126 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6KAX Renvoi après cassation APPELANTE Madame [N] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sylvie NOACHOVITCH

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0331DEC000816202

Admin. suprême

31 mars 2005

31 mars 2005

  Italie (déc.), n o   77633/01, 28 octobre 2004, et Balzarini et 435 autres c. Italie (déc.), n o   3717/03, 28 octobre 2004).

Source officielle
CA

4e chambre civile

69e1d342cdc6046d4789e079

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

LYONNAIS agissant par son mandataire CREDIT LOGEMENT SA, [Adresse 1] (RCS [Localité 2] B 302 493 275) en vertu du pouvoir délivré le 12.12.2012 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

4e chambre civile

6960f8d3cdc6046d47be236f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Maître Jérémy BALZARINI, membre de la SCP ADONNE AVOCATS, Avocat au Barreau de Montpellier,avocat constitué le 5 novembre 2025 post-cloture, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, prise en la personne

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69d81b79cdc6046d47b1b5c8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LYONNAIS, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le n° 954 509 741, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

4e chambre civile

696b4cd5cdc6046d479fde3d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

EXPRO, JCP DE [Localité 5] N° RG 22/03241 APPELANT : Monsieur [V] [U] né le 25 Novembre 1981 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b3a4ff9ec259c096e8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RG 20/03092 APPELANTE : Madame [V] [K] née le 13 Mars 1977 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Paul-Antoine SAGNES substituant Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f32

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [V] [C] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 4] (31) - de nationalité française [Adresse 3] [Localité 3] représenté par la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL01912_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

administrative d'appel de Marseille, puis, le 11 avril 2022 sous le n° 20TL01912 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la SELARL atelier espace architectural , représentée par la SCP Levy Balzarini

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206894_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

H F, représentés par la Scp Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, aux écritures de Me Sagnes, sollicitent qu'il soit donné acte de leurs plus expresses protestations et réserves d'usage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a592

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social ... 34090 MONTPELLIER représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21732_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

J M, Mme E M, Mme I A et Mme F A, représentés par Me Balzarini, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 juin 2022 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) de condamner le centre hospitalier

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL21169_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

B, représentés par la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 5 mars 2020 du maire de Montmirat ; 3°) de mettre à

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

63c10928bf9fd47c90a13a8c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Aurélie FLAMIA de la SELARL FLAMIA-PRIGENT, avocat au barreau de BREST SA LCL CREDIT LYONNAIS [Adresse 5] [Localité 16] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

62f73e8643b00e05d4fac711

Appel

12 août 2022

12 août 2022

234 962, prise en la personne de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité audit siège social, et en son agence [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 18] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle

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