Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation. ". 25.

Benoît ANDRE M. Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par M. Philippe CHIORRA, Président et par M.

Hélène, épouse JANKOVIC, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mars 1992 qui, dans la procédure suivie contre Benoist A... et autres, notamment

FRIAS JESUS (RCS 488 134 388) [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Valentine FORRE, avocat au barreau D’AMIENS

Formation paritaire de METZ 02 juin 2022 22/00071 ------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT AVANT-DIRE

BENOIT ET ASSOCIÉS, représentée par Me [S] [U], ès qualité de Mandataire Judiciaire de la SAS JINJIANG SAM,, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric BENOIT-PALAYSI de

mandataire liquidateur de la SARL 40 BC BLACK CALVADOS, représentée par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de Paris, toque : D0223 Association AGD CGEA IDF OUEST, représentée par Me Claude-Marc BENOIT

PRUDENCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉS : [J] [C] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mars 2023, la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Benoit & associés, prise en la personne de Me Benoît, agissant

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour M. et Mme Jean-Claude Y..., Mme Anne Y... et la SCI 62/ 64 rue Benoît Malon à Issy-les-Moulineaux PREMIER

Il ne peut ni les réserver, ni dire qu’ils suivront le sort d’une instance au fond qui demeure éventuelle à ce stade. Par conséquent, M.

Vu les dernières conclusions déposées le 26 février 2008 par les époux C... intimés et par Benoît C... appelant à titre incident tendant à : - faire déclarer l'appel de X...

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 10 Janvier 2008 Par Monsieur Benoît

Benoît X... et Mme Danielle Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

de Saint-Benoît sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Gantzer Benoit

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...