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5 472 résultats pour « Benoit DENIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Monsieur Claude BERTHOMME, Conseiller. *** EXPOSÉ DU LITIGE Le 22 juin 2004 Monsieur Benoit Z... , employé en qualité de

Source officielle
CA

Chambre sociale

645b38382d7932d0f815aa8d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

. : ARRÊT N° AL ORIGINE :JUGEMENT du Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT-BENOIT en date du 13 Juin 2022, rg n° 5121000015 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2506007_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. F...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

670f581d4ad0d5ee7d7e5a20

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[J] [Y] Représenté par Me Romain DURIEU, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Société [1] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON S.A.S.U

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405b30

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Raphaël, Joseph X..., demeurant SIDR Bambous Giroflés, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613722b9cd58014677400aa1

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Julien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juillet 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis la Réunion (1re chambre), au profit de Mme Bénédicte Z... née Y..., demeurant 86, Cité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aedb

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

.- GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL BENOIST Z...- DE CAMPOS avocats au barreau de REIMS BENOIST BENOIST A...: Monsieur René AA... ... 51460 COURTISOLS Comparant, concluant

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e042

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

K 99-43.277, M 99-43.278 formés par la société Sems Score, société anonyme, dont le siège est ZAE La Mare, ..., en cassation de huit arrêts rendus le 23 février 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

67ffdda102ef4af3895b48c8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOITARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 - JUGE DES CONTENTIEUX

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

65cbc2248ddbf41d3f42aed2

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Etienne LAGUARIGUE de SURVILLIERS, Premier Vice-Procureur Décision du 22 Janvier 2024 1/1/1 resp profess du drt N° RG 22/02210 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVZZF MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Benoît

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

68f7b7a677f30025a664d4e6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

N° RG 25/00201 - N° Portalis DB3Z-W-B7J-HD4R MINUTE N° : Notification Copie certifiée conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

668839da342d338c20d31296

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

vestiaire #K0092 DEFENDEUR Monsieur [P] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Dorothée LOURS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0133 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Benoît

Source officielle
CC

civ1

6137209fcd580146773ec984

Cassation

29 octobre 1974

29 octobre 1974

BENOIT PENDANT PLUSIEURS ANNEES AVANT DE L'EPOUSER ; QUE DURANT LA PERIODE DE CONCUBINAGE, DEMOISELLE X... A FAIT L'ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS A NEUILLY ; QUE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938a9

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 21 DECEMBRE 2016 Chambre de la famille Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-DENIS (REUNION) en date du 01 JUIN 2016

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

686d4a19a2273490db09fc4d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[G] - SA [9] - [13] - IEDOM TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 SURENDETTEMENT - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea2b

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

née le 20 Octobre 1944 à TASSIN LA DEMI LUNE (69160) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL BIOT-CROZET, GUICHARD, KHENAFFOU

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2504077_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Pour ce motif, et ceux exposés au point 4, il n'est pas fondé à soutenir que le préfet de Seine-Saint-Denis n'a pas procédé à l'examen complet de sa situation personnelle.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200630_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Par deux courriers du 30 mars 2022, respectivement adressés à la commune de Bras-Panon et à la commune de Saint-Benoît, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10201

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

L'article 6 de ces conventions précise que: « Pour tous déplacements en dehors du territoire communal de Saint-Benoît, et pour les seuls besoins de l'Association M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e382

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

née le 29 Avril 1964 à ASNIERES-SUR-SEINE (92600) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle HALBIQUE, avocat au barreau de LYON

Source officielle

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