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13 389 résultats pour « Bessou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372336cd58014677406de0

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, M. Besson, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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CC

comm

613721a4cd580146773f5844

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Emmanuel Besson, président directeur général de la société anonyme Besson, 3, Grand Place, à Tourcoing (Nord), en cassation d'une ordonnance rendue le 23 juillet 1988 par le président du tribunal de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200214_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

A B, représenté par Me Taithe, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de Bellou-le-Trichard sur sa demande du 24 octobre 2021 tendant au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136aecdc6046d47a62d17

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-Paul BESSON

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c469dd

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Met hors de cause les sociétes TBFC et Transports Bessonne ainsi que leurs mandataires liquidateurs respectifs, MM.

Source officielle
CC

soc

61372361cd58014677409093

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Besson, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932df

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN,

Source officielle
CA

3ème chambre A

6718949bd8ceca1cd701908c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

BESSON CHAUSSURES COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Octobre 2024 APPELANTE : E.U.R.L.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2207821_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bescou, avocat de M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2208043_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bescou, avocat de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402089_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Fontaine, représentant la Selarl Pharmacie C..., et de Me Chahinian, représentant la Snc Pharmacie Anglade-Bessoles A....

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104954_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

E en le faisant attester ; - le représentant de l'association " Bégoux Environnement " a emmené M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f2

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

, Conseiller, faisant fonction de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction

Source officielle
CC

civ1

61372095cd580146773ebf3f

Cassation

19 juillet 1978

19 juillet 1978

AYANT ETE COMMISES DANS LA CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE DU CORBIER, LE SYNDIC DE LA COPROPRIETE DE CET IMMEUBLE A ASSIGNE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS, OUTRE DIFFERENTS ENTREPRENEURS, L'ARCHITECTE BEGOU

Source officielle
CC

soc

61372342cd5801467740770d

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, M. Besson, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2410135_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B..., représenté par la SELARL BS2A Bescou et Sabatier avocats associés, agissant par Me Bescou, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement refusé

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:308

CJUE

10 juillet 1986

10 juillet 1986

Segers versus Bestuur van de Bedrijfsvereniging voor Bank- en Verzekeringswezen, Groothandel en Vrije Beroepen.#Eelotsusetaotlus: Centrale Raad van Beroep - Madalmaad.

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:130

CJUE

16 mai 1979

16 mai 1979

. # Signora Brouwer-Kaune contro Bestuur van de Bedrijfsvereniging voor het Kledingbedrijf. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Centrale Raad van Beroep - Paesi Bassi. # Causa 180/78.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1964:40

CJUE

9 juin 1964

9 juin 1964

Moebs, proti Bestuur der Sociale Verzekeringsbank.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania: Centrale Raad van Beroep - Holandsko.#Vec 92-63.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1964:78

CJUE

3 novembre 1964

3 novembre 1964

Dingemans κατά Bestuur der Sociale Verzekeringsbank. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Centrale Raad van Beroep - Κάτω Χώρες. # Υπόθεση 24/64.

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