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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

68dd7252548223b2c7ab3c04

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La SARL R de Beauté, régulièrement cité à personne morale présente, n’est pas représentée à l’audience.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029498123

Admin. suprême

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Créateurs ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 1er septembre 2014, présentée pour la société Beauté Créateurs ; 1.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6033b9236be0226c60eab042

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

GROUP [H] COMPLEXE BEAUTÉ [Localité 3].

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201583

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 7 janvier 2003, la société YSL Beauté recherche et industrie (la société YSL Beauté

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

672134a8d174fb458d869cda

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La SCI SL RETAIL PROVENCE a fait délivrer à la SARL HARMONIE BEAUTE OF [Localité 3] un commandement de payer, visant la clause résolutoire insérée au bail, par acte de commissaire de Justice du 6 juin

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

6631370219f939ca6242dd6e

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

BERHAULT LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil,

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65809c893ea7c8c11210136f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

BERHAULT LE GREFFIER A.

Source officielle
CE

7ème - 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000031464491

Admin. suprême

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Considérant qu'il résulte de ce qui précède que la société Autocars de l'Ile de Beauté n'est pas fondée à demander l'annulation de l'ordonnance attaquée ; 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd8552d

Appel

2 mars 2001

2 mars 2001

L'ORÉAL PARFUMS & BEAUTÉ, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 106 rue Danton 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Maître BAUFUMÉ, Avoué assistée de Maître GILLET-VINET,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163874a947dd77ae6de0406

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

Ensuite de la vente de son fonds de commerce consentie par la SARL VOTRE BEAUTE, à effet du 1er novembre 2003, à la SARL PARFUMERIE VOTRE BEAUTE, -ayant pour gérante Mme [V]-, le contrat de travail de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fda2606e590406ac6b65d7f

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

La SCP Tirmant-Raulet était le mandataire liquidateur de la SAS Prestige Beauté.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e98a43cdc6046d4734b660

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 8ème Chambre N° PCL : 2024J01325 SAS IDOINE COIFFURE & BEAUTÉ N° RG: 2024L03232 DEBITEUR SAS IDOINE COIFFURE & BEAUTÉ [Adresse

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69669faacdc6046d472ddb93

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La SARL [Adresse 5] BEAUTE exploite une activité d’institut de beauté sous l’enseigne LES BAINS [Adresse 7]. Courant 2018, la SCI [Adresse 5] BEAUTE a entrepris des travaux dans ses locaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946a5

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Maryline Beauté - Nocibé n'a pas conclu à nouveau.

Source officielle
CA

12e chambre

63c10a64bf9fd47c90a13e94

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ATRIUM SPA ET BEAUTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2020F00712 Expéditions exécutoires Expéditions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400647_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2024, la commune de Pamiers, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut à l'irrecevabilité de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c619acdc6046d473093d2

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2024J01325 SAS IDOINE COIFFURE & BEAUTÉ N° RG: 2026L01600 DEMANDEUR SELARL FHB mission conduite par Me [P

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2400773_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 février 2024, la commune de Lespinasse, représentée par Me Fernandez-Bégault, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2301135_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2023, la société d'économie mixte d'aménagement de la Guadeloupe (SEMAG), représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête en tant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90618

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

La société RPC Beauté Marolles est déboutée de sa demande du même chef. La société RPC Beauté Marolles est condamnée aux entiers dépens de l'instance d'appel.

Source officielle

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