présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 25-21.344 Demandeur(s) : la société Clichy Moncey Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : l'association Clichy Montmartre billard

tension artérielle observée par le chirurgien, " ce qui a provoqué une accélération de ses mouvements " ; qu'au même instant, " la capsule s'est rompue " et que cette maladresse " a entraîné ", par le biais

bail a été dressé avec l'accord du mandant au profit de la société Eram ; que ce bail n'a pas été conclu et que l'agence immobilière a appris que les locaux avaient été vendus à la société Eram par le biais

Z... n'avait pas, par une immixtion fautive réalisée par le biais du dépôt d'une somme importante dont il s'était réservé la restitution à une échéance déterminée, accrédité la prospérité factice de la

[I] par le biais du service « payweb », la cour d'appel, après avoir retenu que les données bancaires de M.

A B, représenté par Me Bizzarri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 57 480 24 Y0001 du 3 avril 2024 délivré par le maire de Montigny-Lès-Metz à la société APJ Holding Cocoon portant permis

GAILLARDE CEDEX Représentée par Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE INTIMÉS --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER

Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER

non comparant ni représenté INTIMÉ ---=oO$Oo=--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après avoir appelé l'affaire à la conférence

non comparante ni représentée INTIMÉE --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après avoir appelé l'affaire à la conférence

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2025, la société JMC Grill, représentée par Me Bizzarri, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 57463 24 X0137 du

D A et la SCIC Behl - Bois Energie Haute Loire, représentés par la SELARL Berard - Jemoli - Santelliburkatzki - Bizzarri, Me Bizzarri, demandent au juge des référés sur le fondement de l'article L. 551

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 janvier 2005), que Mme X..., qui avait été engagée le 3 mai 2001 par la société Bissada

Y... et Z..., aux droits desquels se trouve depuis le 1er janvier 1998 la SCM Hervé-Nicollet Billard Bozon ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire, d'une

dires, Jean-Pierre Germa verse aux débats sa propre attestation qui ne peut être considérée dans le cas d'espèce que comme un titre à soi-même ; - que les bons de livraison établis par la société Bigard

de ces mentions qu'après une expertise concluant formellement que le document était de sa main ; que deux autres expertises démontreront qu'un document manuscrit découvert lors de l'arrestation à Bidart

siège est [...], contre l'arrêt RG n° : 14/08558 et 14/08773 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard

siège est [...], contre l'arrêt n° RG : 14/08556 et 14/08771 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard

siège est [...], contre l'arrêt n° RG : 14/08551 et 14/08777 rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard

siège est [...], contre l'arrêt rendu n° RG : 14/08554 et 14/08769 le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Bigard