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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
6808777d53f7b81e1a5eb037
15 avril 2025
15 avril 2025
Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Maud DETANG, Greffier, Vu les appels enrôlés sous les numéros N° RG 25/00392 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GUPJ et
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2300746_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205124_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205129_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403084_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2101986_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2103896_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202523_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203118_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203728_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2106272_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2200642_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2508279_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Blanchard a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f9
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 26 septembre 2016, DEBATS : A l'audience publique tenue le 27 Septembre 2016 par Marie Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
67a327e9172a4b53b59c94e4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE [T] [G] Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
6a0ff59ecdc6046d4789e5b5
21 mai 2026
21 mai 2026
MMA IARD Représentant : Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, président de chambre chargé de la mise en état assisté de Maud DETANG, Greffier
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302232_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202441_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleService des Référés
6350e4bc42150aadff23dac1
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Adresse 1] représentée par Me Nicolas WIERZBINSKI de la SCP ALPAZUR AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEBATS : A l'audience publique du 21 septembre 2022 tenue par Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielleService des Référés
6350e4bc42150aadff23dac3
19 octobre 2022
19 octobre 2022
, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Frédéric VOLPATO de la SCP LEGALP, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEBATS : A l'audience publique du 21 septembre 2022 tenue par Marie-Pascale BLANCHARD
Source officiellePage 14 sur 286