MENICHINI, MTT Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 22 février 2024 à Me BOUMAZA Le ...................................................

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Chaumeil Ile-de-France et à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat

; Attendu que Marie-Thérèse X... s'est pourvue le 11 février 2005 contre le jugement rendu le 21 octobre 2004 par le tribunal de grande instance de Perpignan ; Attendu que la SCP Bouzidi et Bouhanna

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 mars 2014 la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat à la Cour

X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Bouzidi et Bouhanna ; Ainsi fait et jugé par

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [G] Pourvoi n° : V 22-13.216 Demandeur(s) : la société Yelloz group Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la

[U] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société Financo Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50187 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : T 23-23.338 Demandeur(s) : la société Telesure Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : M.

[H] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société BNP Paribas Avocat(s) : la SCP Marc Lévis Ordonnance : 50780 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme

[P] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50939 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la

[Y] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : le Crédit lyonnais Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 51163 ORDONNANCE

[N] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 61233 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : S 24-10.024 Demandeur(s) : Mme [B] [M] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société

[L] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société Kéolis [Localité 5] Ordonnance : 50871 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

[O] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : l'association Serena Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Ordonnance : 50096 ORDONNANCE

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 5 mars 2010 transmis au greffe de la Cour de cassation, la SCP Bouzidi et Bouhanna

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 février 2008, la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat à cette

statuer sur le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, et 37 et 75 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Demandeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Toulouse Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna

[U] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la SARL IT Ordonnance : 50540 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire