tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

Dans ses dernières conclusions en date du 30 mai 2013 auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé de ses prétentions, M.

RG N : 10/ 00377 AFFAIRE : Cédric X... C/ Nicole Y...

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

De la relation d'Amandine Z...et Cédric X...est issu deux enfants : - Madisson, née le 28 décembre 2005, - Donovan, né le 8 septembre 2007.

seize février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me B... et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER

être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du quatre mai

au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Dominique RELAV, Greffier.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° V 02-15.758 et n° W 02-15.759 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Reims, 25 mars

appel de [Localité 1] C/ CPAM DE SEINE-[Localité 3] représentée par Me RAHMOUNI Lilia ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric

comparante C/ *CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS Représentant : Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 ORDONNANCE DE CADUCITE (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric

JEAN-CLAUDE RAVIER, NICOLAS DUC-DODON, OLIVIER BAR LET, XAVIER BOUVET, CÉDRIC CHEVALEYRE ET [H] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

au barreau de NANCY, vestiaire : 045 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Julie JOUANNET Greffier lors des débats Madame Lydia PIERRON Greffier lors du prononcé Monsieur Cédric

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 mars 2022. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience. Ordonnance signée par Mme Marie-Ange LONCKE, Juge délégataire du Président, Présidente d'audience et par M.