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13 303 résultats pour « Camille MARIÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre de la famille

63b7ccfe6b63637c907b7bb1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Intimé devant la 1ère cour d'appel (RG 22/2131) ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 02 NOVEMBRE 2022

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e43fde28ee4207111d3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MONTPELLIER INTIMEE : SARL CHARPENTE CENOMANE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6a160947cdc6046d4708092d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS Madame [I], [J], [Z] [Q] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2] (MAROC),

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7c

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

RIVIERE représentée par Me Anne SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS sur DEFERE : Monsieur Patrick Y... ... 30440 SAINT LAURENT LE MINIER représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364e51d7564000872e00d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Sylvie FONTANIER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Autre

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f4c9018405dfcaad71

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

plaidant INTIMEE : SA BANQUE CIC SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300484

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Le permis de construire a été obtenu le 3 mai 2007. 5. Se plaignant de divers désordres, M. et Mme [W] ont, après expertise, assigné la société Camip et MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bc

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité 36 rue des Thermes 66110 AMELIE LES BAINS PALALDA représentée par Me Marie-Camille PEPRATX-NEGRE de

Source officielle
CA

2e chambre civile

68fb978211af6ba0065f3e6b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DE [Localité 11] N° RG 24/00033 APPELANTE : SARL PROPRIETES INTERIORS prise en la personne de son représentant légal en exercicie y domicilié [Adresse 13] [Localité 5] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

2° chambre

60332f6deef9fea085a97c36

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

GOARANT, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS LOCAM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190da

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fe21088655d6b18a9e85d23

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

avocat plaidant INTIMEE : SA CENTRAKOR STORES prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Camille

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033eb8f23ee739c73ee0a17

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

inscrite au RCS de NIMES sous le n° 518 691308 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-Camille

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741df0c

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre X... des chefs de faux en écriture

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf2607c1ccb0008628d5f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 23/01913 APPELANT : Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf2607c1ccb0008628d5d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 23/001912 APPELANT : Monsieur [W] [Z] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] (50) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Marie

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d506

Cassation

25 avril 1995

25 avril 1995

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DELALANDE Camille

Source officielle
CA

4e chambre civile

627ca81c4781dc057dee7a9a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

avocat postulant et plaidant INTIMEES : EARL Lescaragot Jap prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

1ère chambre

633fc325e633183e2ee17a82

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Marie-camille CHEVENIER à Me Emmanuelle VAJOU à Me Laure REINHARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad060cdc6046d478bf51d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

plaidant DÉFENDEURS *** Vu l’article 785 du Code de Procédure Civile ; Vu l’article 786 du Code de Procédure Civile ; Vu l’ordonnance de clôture en date du 17 Septembre 2025,  Devant Madame Marie

Source officielle

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