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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre de la famille
63b7ccfe6b63637c907b7bb1
5 janvier 2023
camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Intimé devant la 1ère cour d'appel (RG 22/2131) ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 02 NOVEMBRE 2022
Chambre commerciale
67061e43fde28ee4207111d3
8 octobre 2024
MONTPELLIER INTIMEE : SARL CHARPENTE CENOMANE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie
Pôle Civil section 3
6a160947cdc6046d4708092d
18 mai 2026
camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS Madame [I], [J], [Z] [Q] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2] (MAROC),
Cour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7c
24 juillet 2013
RIVIERE représentée par Me Anne SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS sur DEFERE : Monsieur Patrick Y... ... 30440 SAINT LAURENT LE MINIER représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie
4e chambre civile
65b364e51d7564000872e00d
25 janvier 2024
Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Sylvie FONTANIER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Autre
63b546f4c9018405dfcaad71
3 janvier 2023
plaidant INTIMEE : SA BANQUE CIC SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300484
15 juin 2022
Le permis de construire a été obtenu le 3 mai 2007. 5. Se plaignant de divers désordres, M. et Mme [W] ont, après expertise, assigné la société Camip et MM.
6253cd70bd3db21cbdd935bc
13 septembre 2016
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité 36 rue des Thermes 66110 AMELIE LES BAINS PALALDA représentée par Me Marie-Camille PEPRATX-NEGRE de
2e chambre civile
68fb978211af6ba0065f3e6b
23 octobre 2025
DE [Localité 11] N° RG 24/00033 APPELANTE : SARL PROPRIETES INTERIORS prise en la personne de son représentant légal en exercicie y domicilié [Adresse 13] [Localité 5] Représentée par Me Marie
2° chambre
60332f6deef9fea085a97c36
12 septembre 2017
GOARANT, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS LOCAM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie
6718949fd8ceca1cd70190da
22 octobre 2024
représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie
5e chambre civile
5fe21088655d6b18a9e85d23
15 décembre 2020
avocat plaidant INTIMEE : SA CENTRAKOR STORES prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Camille
1ère Chambre C
6033eb8f23ee739c73ee0a17
7 mars 2017
inscrite au RCS de NIMES sous le n° 518 691308 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-Camille
cr
61372576cd5801467741df0c
13 décembre 1994
Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre X... des chefs de faux en écriture
660cf2607c1ccb0008628d5f
2 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 23/01913 APPELANT : Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Marie
660cf2607c1ccb0008628d5d
JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 23/001912 APPELANT : Monsieur [W] [Z] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] (50) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Marie
61372564cd5801467741d506
25 avril 1995
de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DELALANDE Camille
627ca81c4781dc057dee7a9a
11 mai 2022
avocat postulant et plaidant INTIMEES : EARL Lescaragot Jap prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] Représentée par Me Marie
1ère chambre
633fc325e633183e2ee17a82
6 octobre 2022
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Marie-camille CHEVENIER à Me Emmanuelle VAJOU à Me Laure REINHARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Chambre 1
69cad060cdc6046d478bf51d
8 janvier 2026
plaidant DÉFENDEURS *** Vu l’article 785 du Code de Procédure Civile ; Vu l’article 786 du Code de Procédure Civile ; Vu l’ordonnance de clôture en date du 17 Septembre 2025, Devant Madame Marie
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