Sur les deux moyens réunis : Attendu que l'enfant Carole, orpheline de père et de mère, a été recueillie puis adoptée par son oncle Raymond X... ; que, prenant acte de cette adoption plénière prononcée

C... et de Mme Carole C..., de MM.

Carole Z... épouse A... Sylvie B..., Claudine C..., Pascale D..., Françoise E... épouse F...

devant lui-même réagir à la situation de danger créée par le freinage "brutal" du véhicule le précédant; que sur le véhicule que conduisait Michel X... au temps des faits, retrouvé calciné dans les bois

, et d'autre part, dans la démolition d'une terrasse en bois existante et la réalisation d'une nouvelle terrasse en bois exotique.

X... de Carlo, demeurant ..., 92270 Bois Colombes, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1996 par la cour d'appel de Versailles (3e Chambre), au profit de la société Diffusion industrielle et automobile

Systèmes, représentée par Me Mattei, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune de Villeneuve-le-Roi a refusé d'entretenir et restaurer l'avenue de la Carelle

Pour s'opposer au paiement du bois acheté à M.

judiciaire de la société Kotan Habitat, ayant la SCP Le Bret-Desaché pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Groupe Kotan, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer

judiciaire de la société Kotan Habitat, ayant la SCP Le Bret-Desaché pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Kotan Loc, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 janvier 2011), que la société Carrosserie Labat a fait

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 12 septembre 2001, rectifié le 24 octobre 2001), que la société des Parfums Caron

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON