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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102045_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
tronculaire des nerfs médians du canal carpien, et a fait l'objet d'une intervention chirurgicale consistant notamment en une libération du nerf médian par section du ligament annulaire antérieur du carpe
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e75
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-CROZE-CARPE ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 61 - 21
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
4 août 2021, un certificat médical initial a été établi lors de la sortie d’hospitalisation de Monsieur [L] [G], et dans les termes qui suivent : «Fracture luxation trans-scaphoïdienne rétro lunaire carpe
Source officielleChambre 1-2
68676bdcfdaf41a8356be68f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VILLA BELLAVISTA représentée par l'EURL CARPE DIEM, elle même prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Sylvain CARMIER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210196
12 mars 2020
12 mars 2020
Un arthroscanner qui confirme l'absence de lésions ligamentaires du carpe.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2201713_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Devant l'absence de signes de récupération fonctionnelle, des examens complémentaires ont été entrepris, à compter du mois de janvier 2017, lesquels ont révélé une rupture du tendon fléchisseur du carpe
Source officielleChambre 1
DTA_1900610_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En particulier, sont interdits poisson-chat, perche soleil, écrevisse californienne, / - Les poissons et espèces non représentés dans les cours d'eau français (esturgeons, carpes chinoises,) et ne figurant
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20295_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Un diagnostic en faveur d'une algodystrophie en phase froide du carpe et des métacarpiens de la main gauche a été posé en mars 2011, conduisant à une intervention de reprise chirurgicale à la clinique
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03082_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
I, représenté par la SCP Laval-Croze-Carpe, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la région Centre-Val de Loire en date du 6 février 2019, ensemble la
Source officielle1ère Chambre
DTA_1802578_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par Me Cara, a présenté des observations, enregistrées le 17 février et le 21 mars 2023, par lesquelles il conclut à sa mise hors de cause, au
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
être partie prenante de la Compagnie Stria en tant que psychophonologue et professeur de chant, participer à plusieurs manifestations théatrales et musicales et figurer sur un site internet « Cercle Carpe
Source officielle1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da749
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Il a présentée un traumatisme crânien, une fracture de plusieurs côtes, une fracture de l'os piriforme et du trapèze gauche, une plaie de la main droite, ainsi qu'une luxation retro-lunaire du carpe gauche
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668eced92980a82f59d9013b
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Aux termes de son rapport, le docteur [I] [Y] indique que l'accident a entrainé une entorse du poignet droit avec rupture du ligament lunotriquétral et du complexe fibrocartilagineux triangulaire du carpe
Source officielleChambre Sociale
65a0f775383a880008fd08df
11 janvier 2024
11 janvier 2024
accident du travail, ainsi en 2004 pour un lumbago, en 2005 pour une névralgie cervicale droite, en 2007 pour une rupture probable de la coiffe sous épineuse épaule gauche, en 2012 pour une fracture du carpe
Source officielle2ème Chambre
65a8d26de12c85000874aeaa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pas d'épanchements significatif visible, dans les interlignes articulaires, du médio carpe,' - en avril 2015, il est observé lors d'une IRM un "abondant épanchement, un oedème ostéo-médullaire sos chondral
Source officielle2ème chambre sociale
65aa232ca34ad100085818c7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[N] [F] : 'je me suis coincé le bras entre les deux bords d'épaisseur de la palette car en voulant la soulever, il restait de la glace sur le bord et elle a glissé sur le sol siège des lésions : bras
Source officielleCh. Sociale - Section B
68f1d7457ffb526292dd6e07
16 octobre 2025
16 octobre 2025
septembre 2012 rédigé par le Dr [U] chirurgien de la main, lequel a écrit : « Pour faire simple, je ne vois pas de lésion dégénérative radio-grand'os à 1,5 ans de la résection de la première rangée du carpe
Source officielleChambre 1-6
6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f
21 mai 2026
21 mai 2026
L'expert relève au titre des séquelles, la supination déficitaire de l'avant-bras gauche, la présence du signe du Tinel au regard du ligament antérieur du carpe, et l'existence d'une zone de dysesthésie
Source officielle14e Chambre
603297e34a96470c807a95ce
22 décembre 2017
22 décembre 2017
ET SUR CE : A la suite de son accident du travail, [Y] [W] a été hospitalisé à l'hôpital [Établissement 1] du 6 au 12 août 2013 où il a été constaté une section du fléchisseur radial du carpe, du tendon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201379
11 septembre 2014
11 septembre 2014
était insuffisant ; qu'en outre, toutes les associations ne sont pas compétentes pour assurer une surveillance de jour et de nuit ; qu'ainsi l'ADMR avait dû refuser son intervention ; que l'association CARPE
Source officiellePage 14 sur 2805