Pascal, - X... Franck, - Y...

articles 379 et 382, alinéa 1 du Code pénal, 485 et 512 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré James Y... coupable de vol avec violence ; "aux motifs que le témoignage de Pascal

Pascal, - A...

B..., antérieur au nouveau départ de pascal H..., Célestin G... et Sylvie Z..., épouse F..., pour se rendre auprès de Francis E... avant de décider de l'immerger ; que, quant au moment du décès de ce

Pascale, épouse Y..., contre l'arrêt n° 1291 de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2003, qui, pour infractions à la réglementation du travail dans les transports

591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la première chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris a prononcé la mise en accusation de Fernando X..., Carlos X..., Franck Y..., Pascal

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 15 février 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, conduite malgré suspension du permis de

l'arrêt attaqué a, par confirmation du jugement entrepris, déclaré Bernard B... coupable du délit de recours aux services d'un travailleur clandestin ; "aux motifs adoptés des premiers juges que Pascal

Y... dans la possession de la servitude de passage sur des parcelles précisées et ce, sous astreinte ; qu'un arrêt du 1er mars 1988 a liquidé cette astreinte à un certain montant et en a prononcé une

aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 012444 du 11/ 01/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) grosse délivrée le : à : Me Catherine MISSUC, Me Michelle CHAMPDOIZEAU

[...] et à l'exclusion de la parcelle [...] issue de la subdivision de ladite parcelle et régulièrement cédée à la société [...] , et déclaré la commune D... propriétaire de la seule parcelle [...] telle

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2005 qui, pour faux et usage, escroqueries, abus de confiance et exercice irrégulier de la profession de

de servitude de passage sera ultérieurement régularisé ; que dans l'acte du 20 juillet 2000 de cession de la parcelle [...] par la SARL Sopraf à la SA G...

légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de renvoi ; "aux motifs que les demandeurs au renvoi indiquent devoir préparer la défense de Pascal

X...; que, par ailleurs, la légitime défense n'apparaît pas établie en l'espèce dans la mesure où, d'une part, il est encore constant que Fabrice Y... n'a pas agi pour repousser Pascal X... qui aurait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Pascal, bâtiment travaux publics, société

Pascal G..., demeurant ... (7ème), 2 / la société Miller, SARL, dont le siège social est à Paris (8ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1989 par la cour d'appel de Paris (2e chambre,

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 6 mars 2001), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3, 16 décembre 1998, B. n° 254), que les époux X..., propriétaires d'un fonds grevé d'une servitude de passage