Monsieur Clément X... est décédé en 1928, laissant à sa survivance plusieurs enfants, depuis lors tous décédés.

et par Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence

1er avril 2025 par laquelle le maire de la commune de Trignac s'est opposés aux travaux déclarés par Mme B, le 6 mars 2025, tendant à la construction d'un abri de voiture sur un terrain sis 5, allée Clémence

Article 2 : La SCI VPI versera la somme de 1 500 euros à la commune de Saint-Clément-de-Rivière au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Megret, avocat de M. et

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Philippe Y... et madame Maud X... est issu Clément Y..., né le 10 septembre 2004 à Saint-Priest-en-Jarez (Loire).

Pour expédition, Un greffier, TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON N°2100938 ___________ Mme B A E ___________ Mme Clémence Tocut Rapporteure ___________ Mme Anne Lacroix Rapporteure

L'affaire n° 07/0032F, qui faisait suite à quatre demandes de clémence formées notamment par Brenntag SA (ci-après « la procédure de clémence ») et a donné lieu à une saisine d'office du Conseil, a été

Par une délibération du 21 octobre 2021, le conseil municipal de la commune de Saint- Clément-de-Rivière a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune.

Fabre, président-rapporteur ; - et les observations de Mme A elle-même. Considérant ce qui suit : 1.

[C] [U] à les relever et garantir indemnes du paiement de ces charges, en principal, frais et accessoires, avec capitalisation, ¿ faire injonction à la société Clément, Touron & Cie de faire débarrasser

Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 28 Avril 2023 Date de saisine : 10 Mai 2023 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire

Trois enfants, Baptiste né le 31 mars 1995, devenu majeur, Clément le 18 octobre 1997 et Justine le 30 janvier 2003 sont nés de ce mariage.

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

de la commune de Saint-Clément-sous-Valsonne la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Clément VILLEROY de GALHAU, M. Gérard DEMAURE et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.

Par acte de commissaire de justice du 23 mai 2025, la SA d'HLM CLESENCE a fait délivrer au locataire un commandement de payer la somme de 1 049,21 € au titre des loyers et charges échus, mois de mai 2025

CLESENCE, SA [Adresse 8] (anciennement LA MAISON DU CIL) C/ Madame [U] [J] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY- AVOCATS - [U] [J] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE