. # Claus Diezler and others v Economic and Social Committee of the European Communities. # Officials - Staff committee - Elections. # Joined cases 146 and 431/85.

. # Claus Diezler e outros contra Comité Económico e Social das Comunidades Europeias. # Funcionários - Comité do Pessoal - Eleições. # Processos apensos 146 e 431/85.

#Claus Ramrath contra Ministre de la Justice, en el que participa l'Institut des réviseurs d'entreprises.#Petición de decisión prejudicial: Conseil d'État - Gran Ducado de Luxemburgo.

Met, sur leur demande, hors de cause les Mutuelles du Mans ; Attendu que la SCI Le Claux a, en juillet 1990, donné à bail à la SARL Le Claux distribution un immeuble dans lequel celle-ci exploitait

DRAGUIGNAN substitué par Maître Cédric MENDEL, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 6]) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claus

Claux pour statuer sur les demandes de référé.

Dominique Y..., demeurant à Saint-Yrieix La Montagne (Creuse), Cloux Vallereix, 2 / du Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Y..., M.

général des collectivités territoriales ; la faute est caractérisée par une négligence du maire en matière de sécurité publique, en l'absence de signalisation et de sécurisation du muret de la place du Claux

représenté par Me Vincent BAELE, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU substitué par Me Camille FRAIGNEUX, avocat au barreau d’AIN COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame POMATHIOS Greffier : Mme CLAMOUR

B A, représenté par Me Clarou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

A, représenté par Me Clarou, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 15 Avril 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Société LYONNAISE DE BANQUE société anonyme, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro

. # Claus Ramrath contro Ministro della Giustizia. # Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dal Conseil d'État - Granducato del Lussemburgo. # Revisori contabili - Obbligo di avere una sede di esercizio

Pour l’ouverture buccale, le docteur [N] du centre hospitalier notait un discret décalage de la ligne inter-incisive lors de l’ouverture avec notion de claquement intermittent durant les repas.

Claux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Claux ; - et les observations de Me Miralles, substituant Me Bulajic, représentant M. B... ; Considérant ce qui suit : M. C...

Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Claux, - et les conclusions de M. Grégory Gandolfi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Claux en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Claux en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.