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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363a
28 octobre 2016
28 octobre 2016
APPELANT Monsieur Clément X...
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a05
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Saulnier [C] et associés, en qualité de liquidateur de la société Clément Alu.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300198
12 février 2013
12 février 2013
acte du 28 juillet 1993, la vente a été conclue avec les époux Z... au prix de 25 000 francs ; que le 18 février 1994, les époux Z... ont revendu ce bien immobilier à la société civile immobilière Clevert
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a33
18 avril 2024
18 avril 2024
le 26 juillet 2023; Condamne la SAS Clément et Fils Autoperformance à payer à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201023_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
B G, acquéreur évincé, demandent au tribunal l'annulation de la délibération du 10 mars 2022 du conseil municipal de Clérey et de la décision du maire de Clérey du 14 mars 2022.
Source officielleChambre A - Commerciale
661f66002313f20008a525a5
16 avril 2024
16 avril 2024
La SCI Clément demande à la cour de : - confirmer l'ordonnance attaquée en toutes ses dispositions ; Y ajoutant, - condamner l'association à payer à la SCI Clément une somme de 2 000 euros sur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100103
1 février 2012
1 février 2012
Yohan et Clément X... PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR fixé à 150 euros par mois à compter du 1er janvier 2010 la pension alimentaire versée par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100045
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Clément et Christian X... ont obtenu du juge des tutelles, le 22 mars 2004, un acte de notoriété constatant leur possession d'état d'enfants naturels de Luc Y..., décédé le 10 février 2002 ; que les 27
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00652_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
C, - et les observations de Me Urien, représentant la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91344
14 décembre 2023
14 décembre 2023
[F] Défendeur : la société Clément Créteil Rn6 et autre Requête n° : 737/23 Ordonnance n° : 91344 du 14 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Clément Créteil
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fbbd
17 octobre 1979
17 octobre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 122-14 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE CLARET, CHEF DE
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f5f6
12 mars 1970
12 mars 1970
LA VICTIME; QU'IL PEUT NEANMOINS RECOURIR CONTRE LE TIERS AU CAS OU LA RESPONSABILITE DE CE DERNIER SE TROUVE ENGAGEE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE CHEVAL DE CLEMENTE
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007838808
2 avril 1993
2 avril 1993
Y... en qualité de conseiller général de La Clayette, lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 29 mars 1992 ; 2°) rejette les protestations de Mme Simone Z... et de M.
Source officielle4ème Chambre
627b562676c5d9057df802c5
10 mai 2022
10 mai 2022
D'ARCHITECTURE CLENET BROSSET - BNR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - DITE MAF, assureur de la Société ARCHITECTURE
Source officielleCABINET JAF 1
6619779c1b7735881a7be4d4
11 avril 2024
11 avril 2024
CABINET JAF 1 JUGEMENT 20J N° RG 18/04035 - N° Portalis DBX6-W-B7C-SDNJ N° minute : 24/ du 11 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] C/ [W] Copie exécutoire délivrée à Me Amandine CLERET
Source officiellecr
61372698cd58014677426e11
6 décembre 2006
6 décembre 2006
historique, et dont la valeur sur le marché était bien supérieure ; que le 27 juin 1995, soit trois jours avant l'arrêté des comptes semestriels, IFM, filiale à 100 % du Crédit foncier, a vendu à la société Clément
Source officiellechambre 01
6a047b7acdc6046d479783ad
11 mai 2026
11 mai 2026
l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Lundi 11 Mai 2026 N° RG : 2026P00686 SARL COPAINS [Adresse 1] : 900 895 038 - 2021 B 3776 (Comparant par Maître Clément
Source officielleREFERES
69d6cb3ecdc6046d4791fe18
7 avril 2026
7 avril 2026
25/00300 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DPHT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : Société [M] [T] [D] 2 Rue Clément
Source officiellecr
613726a0cd5801467742727b
27 mars 2007
27 mars 2007
mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande de la Galerie Brame et Laurenceau, d'un dessin à la mine de plomb représentant un buste d'homme et portant la dédicace "à Clayeux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300162
12 mars 2026
12 mars 2026
[I] [B], domicilié [Adresse 3], tous deux pris tant en leur nom propre qu'en leur qualité d'héritier de [G] [C], 3°/ à la société Philippe Clément, Rémy Djian, [N] [K] et Philippe Falgon, société
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