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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fe
28 février 2013
28 février 2013
RG N : 12/ 01055 AFFAIRE : Cédric X... C/ Christian Y... Mandataire Liquidateur de la SARL DELAGES G. S/ E.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697bda52cdc6046d472ca720
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La décision a été mise en délibéré au 22 août 2022 par mise à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ba
11 décembre 2008
11 décembre 2008
M. le Procureur de la République, le 25 Février 2008 contre Monsieur X...Cédric.
Source officielleChambre du Conseil
68e97c173ea43407b9130b9e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DOSSIER : N° RG 25/04131 - N° Portalis DBX4-W-B7J-ULBR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE Chambre du Conseil ORDONNANCE DE CADUCITE DU 06 Octobre 2025 Jennifer JOUHIER, Juge de la mise en état Cédric
Source officielleREFERE
69dfc479cdc6046d4758fb68
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience. Ordonnance prononcée publiquement par mise à disposition au greffe du tribunal conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 4-4
642fb549cece1704f5747306
6 avril 2023
6 avril 2023
N° 2023/ Rôle N° RG 19/19751 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLGY SARL ATELIER GENERAL DE SERRURERIE ERIC ' AGS ERIC' C/ [P] [V] Copie exécutoire délivrée
Source officielleServ. contentieux social
6712a1246a642c49b871314c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Ali AIT TABET, Assesseur salarié Assesseur : Lise LE THAI, Assesseur non salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d040
16 juin 1992
16 juin 1992
Cédric, dit Q., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1990, qui les a condamnés des chefs de diffamation publique envers un citoyen chargé
Source officielleServ. contentieux social
669640cff5112d8edd056d44
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
65b7f5a8858823c56e09a1d1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Michèle GODARD, Assesseur non salarié Assesseur : Fouzia DJAFFAR, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielleServ. contentieux social
65ba986359e460cd1e3d2cff
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Michèle GODARD, Assesseur non salarié Assesseur : Fouzia DJAFFAR, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ebc
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Par ordonnance rendue le 16 septembre 2016, le juge des référés du tribunal de grande instance de Reims a, notamment : déclaré Monsieur Cédric X... irrecevable en ses demandes, condamné Monsieur Cédric
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:459025.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle9e Chambre B
615e0e68c25a97f0381f5629
19 décembre 2013
19 décembre 2013
D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2013 N° 2013/1031 Rôle N° 12/00730 SA NAPHTACHIMIE C/ [C] [Q] Grosse délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dc8
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Richard Z..., Cédric Z...
Source officielleChambre 4-5
63c10516bf9fd47c90a135dd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
TRAVEL PLANET FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2023 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Cédric CABANES, avocat au barreau d'AIX
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00442_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
décembre 2020 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui accorder une autorisation d'exploiter un parc éolien sur le territoire des communes de Déhéries, Elincourt et Walincourt-Selvigny ; 2°) de lui délivrer
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebd97cdc6046d47e652d8
2 avril 2026
2 avril 2026
DOSSIER N° RG 25/04675 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3THI Jugement du : 02/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric GREFFET
Source officielleServ. contentieux social
6712a1266a642c49b8713176
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Ali AIT TABET, Assesseur salarié Assesseur : Lise LE THAI, Assesseur non salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielleServ. contentieux social
686c0b59dd7001754d61a367
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Ghislain ROUSSET, Assesseur salarié Assesseur : Michèle GODARD, Assesseur non salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officiellePage 14 sur 298