: Madame Sihame BENGHALA-COULIBALY, commis-Greffier AINSI JUGÉ APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur David PASTEAU, Madame Danielle MURY, Monsieur Raphaël PAUL, Monsieur Hubert PUECH D'ALISSAC, Monsieur Bernard

David I..., M. Jean Fred J..., M. Eddy K..., M. Jean Daniel L..., M. Jean Claude U...           , M. Damien M..., M. Adrien N..., M. Sébastien O..., M. Willy P..., M. Alix Jérôme Q... et M.

David, - Y... Mounir, - Z...

Burkashvili, Danut Stephan, Davit Tereshenko, Davit Tsikoridze, Dimitri Burkadze, Dimitri Buskivadze, Mirian Buskivadze, Bela Dushmanishvili, Levan Izoria, Koulouthoumi Ibrahim, Zurab Khalkhelauri, Gogi

s25347E17 { width:182.43pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 19852/07 by Daniel

European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on   11   January 2011 as a Chamber composed of:   Nicolas Bratza, President,   Lech Garlicki,   Ljiljana Mijović,   David

SOIXANTE TROIS CENTIMES (46,63€), RETENU DELIBERE ET PRONONCE à l'audience publique du VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ où siégeaient, Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel

18 avril 1985, par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur François Z..., demeurant à l'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes), HLM le Pelvoux, 2°/ de Monsieur Daniel

David Z..., demeurant ..., 2 / M. Daniel A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 2000 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de M.

A C et Mme B D, représentés par Me David, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre 2020 par lequel le maire de Rennes a délivré un permis de construire à la société SCCV 3 ALMA

5.03pt; vertical-align:top } .s93C4412 { width:26.68%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Publié le 9 décembre 2024   CINQUIÈME SECTION Requête n o 27137/23 David

Daniel Fabre, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Georges, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Daniel J..., demeurant ... (Eure), 14°) de M. Norbert K..., demeurant ... à Arnières-sur-Iton (Eure), 15°) de M. Pierre M..., demeurant ... (Eure), 16°) de M.

G : 08/ 06427 Mme Danielle Annick Jeannine Y... divorcée Z... C/ M. Serge Z...

Daniel X... né le [...] à Douai (59500) demeurant [...]

: Madame Sihame BENGHALA-COULIBALY, commis-Greffier AINSI JUGÉ APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur David PASTEAU, Madame Danielle MURY, Monsieur Raphaël PAUL, Monsieur Hubert PUECH D'ALISSAC, Monsieur Bernard

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/01090 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 NOVEMBRE 2011 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 10/22491 APPELANT : Monsieur David

Maison du patrimoine et des paysages de la Chartreuse" et l'ANPE pour faire bénéficier Thierry Y... d'une formation aux techniques d'organisation, gestion prévisionnelle et comptable ; sur ce document, Daniel