AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233925
3 mai 2024
3 mai 2024
The applicant suffers from type 2 diabetes, hypertension and lower back pain.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008176396
24 mars 2004
24 mars 2004
date du 10 février 1997 du tribunal départemental des pensions de l'Orne rejetant sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 6 novembre 1995 rejetant sa demande de pension pour un diabète
Source officiellecr
6137264dcd58014677424851
10 septembre 2003
10 septembre 2003
l'inspectrice a relevé une quasi impossibilité de suivre les flux physiques et la valeur réelle des marchandises entrant ou sortant des stocks, que les opérations de ventes de matériel d'occasion à la société Diamant
Source officielle2ème Chambre
68f1d5bc0b565ec7590f7c03
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, diabète et nutrition, laquelle conclut en ces termes : 'Il n'y a aucune preuve de son diabète antérieur.
Source officiellecr
613725aecd5801467741fb99
3 juin 1997
3 juin 1997
interne", "-un tonus de base du sphincter anal, apparaissant diminué, voire faible, à la demande de contraction volontaire, "-l'ensemble du canal externe, passage sphinctérien, canal anal interne, très dilaté
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201054
13 octobre 2022
13 octobre 2022
était diabétique, la cour d'appel a de nouveau violé l'interdiction faite au juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; 5.
Source officiellecr
6079a82a9ba5988459c4bef1
15 novembre 1988
15 novembre 1988
existant n'a rien à voir avec cet accident " ; qu'il ressort du rapport de l'expert, que la Cour homologue, que le défaut de maîtrise de X... n'est pas la conséquence de son état diabétique, que cette
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304487_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il y a une rétinopathie diabétique persistante dans les deux yeux ». Il ressort toutefois des pièces du dossier que le requérant souffre depuis 2010 d’un diabète de type II mal contrôlé.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504450_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
E... présente un diabète de type 1 insulino-dépendant depuis juillet 2007.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f603c09105db6c0596
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La caisse primaire d'assurance maladie soutient que le diabète et l'insuffisance rénale invoqués par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200251
16 février 2012
16 février 2012
insulinodépendant et d'une neuropathie diabétique venant compliquer cette pathologie.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03468_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A était porteur d'un diabète insulinodépendant dépisté en 2004 et d'une rétinopathie diabétique depuis 2013, que la prévalence de la vessie neurogène chez le patent diabétique est de 41 %, qu'une échographie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00046
12 janvier 2022
12 janvier 2022
[L] a parlé successivement d'une remise de dirhams à [Localité 1], d'une commission dans le cadre d'une vente de diamants, et d'une transaction liée à un projet immobilier.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029724762
7 novembre 2014
7 novembre 2014
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'Association pour la recherche sur le diabète a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler pour excès de pouvoir les décisions des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101037
26 septembre 2012
26 septembre 2012
gestationnel, alors même que la prévention de la dystocie des épaules par césarienne prophylactique est à envisager pour les foetus dont le poids estimé excède 5 kilos chez les femmes sans diabètes et
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC02733_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
demandé au tribunal administratif de Nancy de réformer la décision du 17 décembre 2018 en tant qu’elle rejette sa demande de versement d’une pension militaire d’invalidité à raison de ses infirmités « diabète
Source officielleChambre 2
DTA_1903228_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Concernant l'infirmité " diabète " : 9.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200594
17 mars 2011
17 mars 2011
traitement médical n'aurait été mis en place ; qu'en revanche, à partir du moment où au moins une monothérapie par metformine ou sulfamide a été mise en place, sans parvenir à un contrôle suffisant du diabète
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101106
5 novembre 2009
5 novembre 2009
gestationnel et à prescrire les analyses qui étaient alors recommandées c'est-à-dire une glycémie à jeun et une glycémie post-prandiale ; que le diagnostic de diabète gestationnel a été porté en juin
Source officielle7ème chambre
DTA_2200933_20240206
6 février 2024
6 février 2024
facteurs de risques de déclenchement d'un diabète et qu'elle aurait dû faire l'objet d'une 4e échographie de contrôle permettant de détecter une macrosomie fœtale ; - l'absence de dépistage du diabète
Source officiellePage 14 sur 373