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7 454 résultats pour « Diabate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-233925

Admin. suprême

3 mai 2024

3 mai 2024

The applicant suffers from type 2 diabetes, hypertension and lower back pain.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008176396

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

date du 10 février 1997 du tribunal départemental des pensions de l'Orne rejetant sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 6 novembre 1995 rejetant sa demande de pension pour un diabète

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424851

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

l'inspectrice a relevé une quasi impossibilité de suivre les flux physiques et la valeur réelle des marchandises entrant ou sortant des stocks, que les opérations de ventes de matériel d'occasion à la société Diamant

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f1d5bc0b565ec7590f7c03

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, diabète et nutrition, laquelle conclut en ces termes : 'Il n'y a aucune preuve de son diabète antérieur.

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fb99

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

interne", "-un tonus de base du sphincter anal, apparaissant diminué, voire faible, à la demande de contraction volontaire, "-l'ensemble du canal externe, passage sphinctérien, canal anal interne, très dilaté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201054

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

était diabétique, la cour d'appel a de nouveau violé l'interdiction faite au juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; 5.

Source officielle
CC

cr

6079a82a9ba5988459c4bef1

Cassation

15 novembre 1988

15 novembre 1988

existant n'a rien à voir avec cet accident " ; qu'il ressort du rapport de l'expert, que la Cour homologue, que le défaut de maîtrise de X... n'est pas la conséquence de son état diabétique, que cette

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304487_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Il y a une rétinopathie diabétique persistante dans les deux yeux ». Il ressort toutefois des pièces du dossier que le requérant souffre depuis 2010 d’un diabète de type II mal contrôlé.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504450_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

E... présente un diabète de type 1 insulino-dépendant depuis juillet 2007.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f603c09105db6c0596

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

La caisse primaire d'assurance maladie soutient que le diabète et l'insuffisance rénale invoqués par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200251

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

insulinodépendant et d'une neuropathie diabétique venant compliquer cette pathologie.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03468_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

A était porteur d'un diabète insulinodépendant dépisté en 2004 et d'une rétinopathie diabétique depuis 2013, que la prévalence de la vessie neurogène chez le patent diabétique est de 41 %, qu'une échographie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00046

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

[L] a parlé successivement d'une remise de dirhams à [Localité 1], d'une commission dans le cadre d'une vente de diamants, et d'une transaction liée à un projet immobilier.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029724762

Admin. suprême

7 novembre 2014

7 novembre 2014

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'Association pour la recherche sur le diabète a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler pour excès de pouvoir les décisions des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101037

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

gestationnel, alors même que la prévention de la dystocie des épaules par césarienne prophylactique est à envisager pour les foetus dont le poids estimé excède 5 kilos chez les femmes sans diabètes et

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC02733_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

demandé au tribunal administratif de Nancy de réformer la décision du 17 décembre 2018 en tant qu’elle rejette sa demande de versement d’une pension militaire d’invalidité à raison de ses infirmités « diabète

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903228_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Concernant l'infirmité " diabète " : 9.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200594

Cassation

17 mars 2011

17 mars 2011

traitement médical n'aurait été mis en place ; qu'en revanche, à partir du moment où au moins une monothérapie par metformine ou sulfamide a été mise en place, sans parvenir à un contrôle suffisant du diabète

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101106

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

gestationnel et à prescrire les analyses qui étaient alors recommandées c'est-à-dire une glycémie à jeun et une glycémie post-prandiale ; que le diagnostic de diabète gestationnel a été porté en juin

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200933_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

facteurs de risques de déclenchement d'un diabète et qu'elle aurait dû faire l'objet d'une 4e échographie de contrôle permettant de détecter une macrosomie fœtale ; - l'absence de dépistage du diabète

Source officielle

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