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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6353888b513cb5adff943777
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Serge DUBOST- [G] [D] - Jean- Jacques ROUVIER immatriculée au RCS de de Marseille sous le numéro 782 811 756, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domiciliè audit siège [Adresse
Source officielle8ème chambre
DTA_2205665_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
La société Dubocq a notifié à la commune de Massy le 30 décembre 2021 un mémoire en réclamation.
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2301533_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
DUBOST La République mande et ordonne au préfet de la Manche, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502990_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Dubost, greffier en chef, Mme Renault a lu son rapport et entendu les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101801_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
DUBOST La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401050_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Dubost, greffier d'audience : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, juge des référés, - et les observations de Me Ndiaye, avocat de M. A, qui reprend ses conclusions et les moyens de sa requête.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300361_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
DUBOST La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2216702_20230208
8 février 2023
8 février 2023
La société Dubrac TP ne peut donc se prévaloir de l'existence d'un décompte général et définitif tacite.
Source officielleConseil
CADA:20103989
14 octobre 2010
14 octobre 2010
directeur du centre hospitalier René Dubos — - caractère communicable à la grand-mère paternelle, du dossier médical d'une enfant dont les deux parents, mineurs non émancipés, vivent chacun au domicile
Résumé IA — à vérifierPôle 3 - Chambre 1
6163bcbb3dccc95e64c14348
12 mai 2010
12 mai 2010
BAZIN, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉES 1°) Société Bancaire GE MONEY BANK prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 8] (SUISSE) représentée par la SCP DUBOSCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4eb
27 janvier 2011
27 janvier 2011
FONCIA SOVIM, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 4, RUE ADRIEN DUBOUCHE A LIMOGES, représenté par M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01156_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Savignat, représentant la SCI Dubessy Villa Tassigny. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2501691_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Dubost, greffier d'audience, a prononcé la clôture de l'instruction en application de l'article R. 922-16 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500808_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Dubost, greffier. La clôture de l'instruction est intervenue à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302183_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
DUBOST La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleChambre Civile
678028909c3ba90f51dc3d7e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 40 Madame [M] [F] née le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 14], demeurant [Adresse 11] représentée par Maître Anne christine DUBOST, avocat au barreau de
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01868_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01111_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02318_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00313_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les observations de Me Bochnakian, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
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