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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb46
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Christophe X...et Emmanuelle Z...se sont mariés le 29 mai 1999 à La Bassée après avoir passé contrat le 8 janvier 1999 en l'étude de Maître ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031fb987f2f1533e7dd76e1
24 mai 2018
24 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b6
2 février 2012
2 février 2012
.-87100 LIMOGES représentée par la SCP COUDAMY, avoué à la Cour, assisté de Me Emmanuel RAYNAL, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 09/ 2002 du 14
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01959
22 octobre 2014
22 octobre 2014
En ce qui concerne tes appels téléphoniques, merci d'être factuelle, précise, notre temps à toutes les deux étant compté ») ; que Mademoiselle Emmanuelle E...(pièce n° 32), Monsieur Philippe D...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300740
3 juin 2014
3 juin 2014
Y... ; que Emmanuel Y... ne saurait lier cette réévaluation du fermage au paiement de l'indemnisation des améliorations qu'il a apportées au fonds, alors que cette indemnisation ne peut se faire qu'en
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77c0d808eb34e455866
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LE CREDIT LYONNAIS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas DURAND GASSELIN de la SCP TNDA, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 04
69f2464dcdc6046d47fffa9f
16 avril 2025
16 avril 2025
Dit que la SAS CENTRE DE RECRUTEMENT ET DE FORMATION DES PERSONNELS DE SECURITE devra, durant cette période, communiquer au Mandataire Judiciaire SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [M] [U] et à
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d70
14 juin 2021
14 juin 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Agnès BODARD-HERMANT, Présidente, Madame Valentine BUCK, Conseillère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11059
18 octobre 2017
18 octobre 2017
le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 février 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033c856337b517a95051b2a
30 mars 2017
30 mars 2017
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile - Signé par Madame Claire Chaux, Présidente et par Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c1
21 novembre 2007
21 novembre 2007
de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandre DUFOUR, avocat substituant Maître Emmanuel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200672
7 mai 2015
7 mai 2015
avril 1996, la liquidation de sa pension de retraite personnelle ; que la CNBF lui ayant refusé, en 2008, le bénéfice d'une bonification de retraite attachée à l'exercice de la profession d'avocat durant
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e916
19 septembre 2011
19 septembre 2011
C/ Emmanuel Florent Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abde
29 février 2008
29 février 2008
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Emmanuel X... a été engagé par la S. A.
Source officielleJ.L.D. - HO
686433f00bb2f8a66ca63136
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Madame [V] [U] née le 25 Décembre 1987 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] comparante assistée de Me Emanuelle PRIGENT-VENIN, avocat au barreau d’ESSONNE SAISINE
Source officielleJ.L.D. - HO
686433f10bb2f8a66ca6315f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
4] (GUADELOUPE) Association tutélaire de l’essonne [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante, ayant refusé de se présenter à l’audience par courrier reçu par mail le 01/07/2025, représentée par Me Emanuelle
Source officielleJCPCIVIL
6a174716cdc6046d47268de5
18 mai 2026
18 mai 2026
[V] [E] (décédé) [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Emmanuel RUBI, avocat au barreau de NANTES - 206 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [A] [G] [Adresse 5] représenté par Me Laure MOREAU TALBOT
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007955883
14 mars 1997
14 mars 1997
Emmanuel X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a63
18 novembre 2015
18 novembre 2015
X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Emmanuel
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
68ff2f867e08341cb497af69
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE VINGT TROIS OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-Présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Source officiellePage 14 sur 212