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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c0
4 avril 2012
4 avril 2012
No 10/ 03550 AFFAIRE : Florence X...
Source officielleTrib. de Commerce
69ca5c3dcdc6046d47808286
14 octobre 2025
14 octobre 2025
lui a été adressée le 02 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eff
18 février 2016
18 février 2016
BARRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 substituée par Me Noémie SAFFRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 CPAM DE PARIS Direction du Contentieux 75948 PARIS, représentée par Me Florence
Source officielleChambre 4-3
65b4aaca7ef77d000880b30c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[B] [H], les sommes suivantes : - 3 193,49 euros bruts, à titre de rappel de prime sur site, - 319,35 euros bruts au titre des congés payés afférents, - 899,40 euros bruts à titre de rappel de mise
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58420919da7c4f1789fae
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 15 Janvier 2024 Florence
Source officielleChambre sociale
662b43b8fe25450008314826
25 avril 2024
25 avril 2024
THE KOOPLES DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91561
13 mai 2014
13 mai 2014
Mme Florence X...- Y... a été en arrêt de travail pour maladie du 7 au 17 janvier 2011.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bc84709e24f13d554c2
31 août 2022
31 août 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209c
26 février 2015
26 février 2015
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) Affaire fixée en application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Florence
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007837035
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Bruno P..., demeurant Résidence du Daudet à Tarascon (13150) ; Mlle Odile Q..., demeurant ... ; XL... Pascale DI MARCO, demeurant 3 place Pasteur à Tarascon (13150) ; M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61627e9a38d18b7ebf63d1d9
26 septembre 2013
26 septembre 2013
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS COINSTAR MONEY TRANSFER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Maître BRUN
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fca287d7c58b0766662d51f
2 décembre 2020
2 décembre 2020
la SELARL LEPANY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Bruno
Source officielle9e Chambre C
61624a71a68110eae5b68f2e
14 mars 2014
14 mars 2014
Rôle N° 12/08797 [B] [K] C/ GIE KAUFMAN & BROAD Grosse délivrée le : à : -Me Jean patrice IMPERIALI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Jean-Marie COSTE FLORET
Source officielleChambre Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dce
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il sera fait droit à la demande de paiement du salaire durant la mise à pied de 1 662,19 € brut outre 166,22 € brut au titre des congés payés afférents.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Bruno KKKKK..., 130°/ M. Samuel LLLLL..., 131°/ M. Bruno MMMMM..., 132°/ M. Michaël JJJ..., 133°/ M. Bruno NNNNN..., 134°/ M. Olivier OOOOO..., 135°/ M. Olivier FFFFF..., 136°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0a
20 février 2018
20 février 2018
DELVAL CREUSAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS SARL BJM ARTISAN CARRELEUR Représentant : Me Jean-paul VLERICK, avocat au barreau de REIMS SARL FAUPIN ARCHITECTES & ASSOCIES Représentant : Me Florence
Source officielleChambre 4-2
643a4262d83dbd04f5fb295d
14 avril 2023
14 avril 2023
TREGUIER, Présidente de chambre, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame
Source officielleChambre civile 1-7
68e49e74bf7d454f9ee48659
4 octobre 2025
4 octobre 2025
05934 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOP4 Du 04 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4eb
21 juin 2006
21 juin 2006
né le 28 Mai 1968 à BETHUNE (62400) et Madame Florence A... épouse Z...
Source officiellePage 14 sur 236