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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2101367_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il a bénéficié d'un bilan clinique et d'une radiographie qui ont permis de constater une fracture déplacée du péroné gauche et un diastasis tibio-talien.
Source officielleCour d'Appel
A rejetéé l''exception d''irrecevabilitéé de la procéédurec/Stééphane Meddhi D
6253cb2cbd3db21cbdd8d056
14 décembre 2005
14 décembre 2005
une personne morale de droit privéé ayant une activitéé ééconomique ".
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03694_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Sous réserve des conventions internationales, les plus-values, telles que définies aux e bis et e ter du I de l'article 164 B, réalisées par les personnes et organismes mentionnés au 2 du I lors de la
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202548_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 et 14 novembre 2022, 27 janvier 2023 et 27 février 2023, Mme D C, représentée par Me Foucault, demande au tribunal, dans
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c0bfcdc6046d47591101
2 avril 2025
2 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Jean-Marie GODARD Madame Sandrine FOUCAULT Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe
Source officielle1ère Chambre civile
660cf2577c1ccb0008628c17
2 avril 2024
2 avril 2024
de Me Philippe LAPILLE, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉ : Monsieur [S],[O] [T] né le 28 Juillet 1972 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT
Source officiellesoc
61372215cd580146773fa18d
8 février 1994
8 février 1994
Laurent M..., demeurant Bois Foucault à Fléac (Charente), 19 / de M. J...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8aa
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Dés lors, 4 000 personnes étaient à même de visionner, sans payer d'abonnement, l'ensemble du bouquet TPS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034c95e9f9de2b3fa528381
27 septembre 2016
27 septembre 2016
[T] [L] [X] était le gérant, fixé la date de cessation des paiements au 15 janvier 2012 et désigné Maître [A] [C] en qualité d'administrateur judiciaire et la Scp [T] [B], prise en la personne de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d057
17 mars 2006
17 mars 2006
Ces difféérentes sociéétéés déépendaient d''une seule et même personne, M. de E..., qui les contrô lait de manière largement majoritaire.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2206218_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Aux termes de l'article L. 822-5 du même code : " Les aides personnelles au logement ne sont dues qu'aux personnes payant un minimum de loyer, compte tenu de leurs ressources et de la valeur en capital
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d8
4 mars 2005
4 mars 2005
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt, Président : : Mademoiselle Y..., Monsieur BRISSET-FOUCAULT, Bordereau Nä MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur Z..
Source officielleCour d'Appel
époséec/M. A
6253cb1abd3db21cbdd8cd90
4 mars 2005
4 mars 2005
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt, Président:Madame RACT-MADOUX, Conseillers:Mademoiselle DELAFOLLIE, Monsieur BRISSET-FOUCAULT, Bordereau N?
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69005c1d2481d356bd1701d8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
WINGATE prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055
Source officielle2ème Chambre civile
63c10583bf9fd47c90a13748
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE CAEN DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 12 JANVIER 2023 APPELANTE : S.C.I. 3 JCD N° SIRET : 449 133 958 [Adresse 5] [Localité 6] prise en la personne
Source officielle1ère chambre
DTA_2110602_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Cyril Dayon, rapporteur public ; - les observations de Me Delatte, avocat de Mme B ; - et les observations de Me Foucault, avocate du CHI de Villeneuve-Saint-Georges.
Source officielle1ère chambre
DTA_2008403_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Me Foucault, substituant Me Chiffert, avocate du grand hôpital de l'Est francilien.
Source officielle1ère chambre
68e894abd8f6cc6d55dd4000
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[U] [AB] [Adresse 53], [Adresse 45] [Localité 25] Représentés par Me Celine Moulinat, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Elise de Foucauld, avocate au barreau de Montpellier
Source officiellecr
6137267ccd58014677425f54
27 septembre 2001
27 septembre 2001
morale ; Attendu qu'il ressort de la déclaration enregistrée le 1er juillet 1999 que le pourvoi a été formé par Me Foucaultau nom " de la société Novamark, représentée par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162bb48f32b7c38854c3018
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Monsieur [L] [M] né en 1961 à [Localité 3] (Algérie) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] (ALGERIE) représenté par la SCP MIREILLE GARNIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas FOURCAUT
Source officiellePage 14 sur 26