CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
652a30127ed1ea831811238b
13 octobre 2023
SASU SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CASSI S (SDTC) Copie exécutoire délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Françoise
Chambre 1-1
65b20929c4cf860008dff2f0
24 janvier 2024
AU FOND DU 24 JANVIER 2024 N° 2024/ 026 Rôle N° RG 20/02164 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFS3F SAS AUTO SERVICE C/ [L] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise
Chambre 1-4
65aa20b3a34ad100085817a6
18 janvier 2024
KARAM DECORATION ET ARCHITECTURE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge
3e Chambre A
60320502eb68633cfadbbd3b
17 mai 2018
Antoine SCANDOLERA Me Stéphane GALLO Me Sébastien BADIE Me Philippe KLEIN Me Yves GROSSO Me Guillaume BORDET Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul GUEDJ Me Fabien BOUSQUET Me Françoise
Chambre 4-1
6688ddf2676b73dd81b96be8
5 juillet 2024
LE SERAIL Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Muriel FASSIE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 3-2
679336c0cc9763289b7251de
23 janvier 2025
JALK C/ Société ORGANA SPV S.R.L SELARL GM TRESOR PUBLIC TRESOR PUBLIC LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me Françoise BOULAN Me Maxime
Chambre 1-8
66177d9de5d80f0008c2e646
10 avril 2024
Portalis DBVB-V-B7C-BC6PV [U] [Y] épouse [V] C/ SA ICF NOVEDIS SA ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise
6864c39a9b52144d0e71656f
1 juillet 2025
2025 N° 2025/ 324 Rôle N° RG 24/14532 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBOG [C] [R] C/ [O] [J] S.A. [10] S.A. [11] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise
Chambre 2-4
697b1004cdc6046d4712b32f
28 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/04335 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHFEH Ordonnance n° 2026/M6 Monsieur [T] [Y] [P] représenté par Me Françoise BOULAN
Chambre 1-2
642fb55fcece1704f574735c
6 avril 2023
FONCIERE EPILOGUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
642fb560cece1704f5747363
RENOV DECO C/ [O] [Z] LA PROCUREURE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Guillaume BORDET PG Décision déférée à la Cour :
68fb978511af6ba0065f4359
23 octobre 2025
SCP BR ASSOCIES Société ARTELIA BATIMENT ETINDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Me Michel PEZET Me Françoise BOULAN Me Marie-josé
11e Chambre B
6032201a691c045763261702
12 avril 2018
AVRIL 2018 N° 2018/ 117 Rôle N° N° RG 14/03626 - N° Portalis DBVB-V-B66-2Q46 SARL CAFE DE LA BUFFA C/ SCI GAMBUF Grosse délivrée le : à : Me Françoise
65b4ab857ef77d000880b36a
26 janvier 2024
SAS JACCAR HOLDINGS C/ [S] [C] CGEA AGS DE [Localité 9] Copie délivrée le 26 Janvier 2024 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Françoise
Chambre 4-2
5fd966d47c94e55257ad31fc
7 février 2020
Rôle N° RG 19/11910 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEUVG [A] [P] C/ SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : 10/02/2020 à : Me Françoise
1re Chambre A
615e0e74c25a97f0381f56b7
9 septembre 2014
de 93.756,15 €, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le N° 562 024 182, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Françoise
Chambre 1-9
63ca420a9066fd7c90fc2305
19 janvier 2023
CORHOFI Copie exécutoire délivrée le : à : Me REYNAUD Me BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de TARASCON
6967a964cdc6046d4746f62e
13 janvier 2026
DLMC TECHNOLOGIES poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat
665eae7bb5277b000889412b
11 avril 2024
[E] [K] [W] Représenté par Me Marie-hélène BETHAN, avocat au barreau de GRASSE Représenté par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Chambre 3-3
6618cef57935f50008be3fad
JALIS, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Annie ALAGY de la SELARL
Page 14 sur 421