Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e chambre
DTA_2205777_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Cormier, rapporteur public.
Source officielle8e chambre
DTA_2206249_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400391_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402397_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2405749_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleciv1
6137265fcd580146774250d7
28 novembre 1995
28 novembre 1995
Bernard Drappier, demeurant 27, montée Saint-Claude, 71500 Louhans, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleProc. coll. commerciales
69ea93c4cdc6046d474eef2b
10 avril 2026
10 avril 2026
STRASBOURG, le Pour le Procureur de la République Jugement notifié à : Avocat/case : Me Pierre STORCK, vestiaire : 117 Avocat/case : Me Céline FUCHS, vestiaire : 161Liquidateur (Avec mention “pour
Source officielleContentieux Général
69b00635cdc6046d47251403
4 juin 2025
4 juin 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE ORDONNANCE Nous, Michel FUCHS, Président d'audience au Tribunal de Commerce de ROANNE, assisté de Jérôme BLETTERY, Greffier.
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e283f2cdc6046d479ca45d
7 avril 2026
7 avril 2026
Ordonnance du 7 avril 2026 5ème Chambre 1ère Section N° RG 25/15661 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBIXF MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Lise Duquet, Vice-Présidente assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officielleSanction Procédure Collective
69f9b901cdc6046d47a5db75
29 avril 2026
29 avril 2026
Michel FUCHS, Président de l'audience,M. Jean-Guy AUROUX et M.
Source officielle5ème chambre 1ère section
68e88b893ea43407b9fbbcc3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
cette qualité audit siège, représentée par Maître Katia Boneva-Desmicht, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #P0445 Nous, Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officielle5ème chambre 1ère section
68e88b993ea43407b9fbc3af
6 octobre 2025
6 octobre 2025
représentée par Maître Benjamin Terrier, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #2351, MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Lise Duquet, Vice-Présidente, Juge de la mise en état assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e67241cdc6046d47ef59d5
8 avril 2026
8 avril 2026
2026 5ème Chambre 1ère Section N° RG 25/14145 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBDBG MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Lise Duquet, Vice-Présidente, Juge de la mise en état assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e67252cdc6046d47ef5b37
8 avril 2026
8 avril 2026
représentant légal, représentée par Maître Virginie Oziol, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0061 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Lise Duquet, Vice-Présidente assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officielle5ème chambre 1ère section
6a1f2111cdc6046d47dd6d3e
20 mai 2026
20 mai 2026
2026 5ème Chambre 1ère Section N° RG 25/07181 - N° Portalis 352J-W-B7J-C73CL MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Lise Duquet, Vice-Présidente, Juge de la mise en état assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officielle8e chambre
DTA_2203706_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Jean-Baptiste Sibileau, président, - Mme Sarah Fuchs Uhl, conseillère, - M. D B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 mars 2025.
Source officielle8e chambre
DTA_2207411_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Sibileau, président de chambre, - Mme Fuchs Uhl, conseillère, - M. C, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 novembre 2024. Le président, J.-B.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509604_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Fuchs Uhl en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601612_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fuchs Uhl en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle8e chambre
DTA_2304579_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Cormier, rapporteur public.
Source officiellePage 14 sur 393